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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6348ff3e63d497adffda3e95
13 octobre 2022
13 octobre 2022
totale ou partielle des dépenses énumérées ci-après. 1°La prise en charge totale du ticket modérateur 2°La prise en charge du forfait journalier hospitalier 3° Les frais de soins dentaires et d'orthopédie
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
635b7174b201587f74be00fa
27 octobre 2022
27 octobre 2022
totale ou partielle des dépenses énumérées ci-après : 1°La prise en charge totale du ticket modérateur 2°La prise en charge du forfait journalier hospitalier 3° Les frais de soins dentaires et d'orthopédie
Source officielleChambre 1-6
6364ba47e405357f749ea570
3 novembre 2022
3 novembre 2022
11,12 et d'une luxation de la dent 21.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d610
1 février 2011
1 février 2011
initial du 2 août 1997 du docteur Z... a constaté une fracture pluri fragmentaire du tiers inférieur des deux os de l'avant-bras gauche, une fracture externe inférieure du radius droit et un traumatisme facial
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6349002d63d497adffda41ba
13 octobre 2022
13 octobre 2022
du 2 février 2000 au 16 janvier 2003 au titre des lésions faciales et dentaires en cours de soins, il justifie l'indemnité de 3 000 euros sollicitée par Mme [O].
Source officielleChambre 1-6
6312eecf2e6a8e4f13ca60b2
1 septembre 2022
1 septembre 2022
': 1'% en plus de l'orthopédie (soit 4%) - préjudice d'agrément': non - préjudice esthétique permanent': 0,5/7 en plus de l'orthopédie (un geste sur la gencive devrait abaisser voire annuler ce taux
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea2
29 avril 2008
29 avril 2008
Stephen X..., alors âgé de 42 ans, de multiples fractures (à la face avec perte de deux dents, à l' épaule gauche, au fémur gauche, au genou, au péroné droit), ainsi qu' un traumatisme crânien avec perte
Source officielleChambre 1-6
696aab1ecdc6046d47937873
15 janvier 2026
15 janvier 2026
: des lésions dentaires des dents 16 et 32.
Source officielle3e chambre sociale
6698b078e6ed70c67f6449f5
17 juillet 2024
17 juillet 2024
faible capacité attentionnelle, il lui faut des consignes bien précises mais elle est toutefois bien volontaire et ne se plaint jamais
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603752309724b1301be5bd5c
13 avril 2015
13 avril 2015
Fracture du sinus frontal gauche, * Fracture du sinus maxillaire droit et gauche avec hémosinus maxillaire, * Fracture de l'ethmoïde, * Fracture du plateau palatin, * Fracture coronaire de la dent
Source officielleChambre 1-6
63d3797ed1bc2605de4b4654
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Z] s'était trouvé à piloter une moto de faible cylindrée qu'il était autorisé à piloter ou encore un deux roues ne nécessitant pas de permis de conduire spécifique.
Source officielleChambre 1-6
6866152411adae0daca53301
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[L] [C] dans un cadre amiable, a émis des réserves concernant les dents n°21, 22, 32, 41 et 42. En revanche, l'expert judiciaire n'a formulé aucune réserve de ce chef. M.
Source officielleChambre A - Civile
6718947ad8ceca1cd7018ea4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
A des bleus facilement +++. Saigne des dents au brossage. Manque de sommeil. 'Avance au ralenti' (dixit).
Source officielleChambre 1-6
633fc298e633183e2ee176e8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'expert fait d'ailleurs remarquer que le certificat médical initial ne fait pas état d'un traumatisme facial susceptible d'expliquer les doléances afférentes à ces deux dents.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566481
7 avril 2014
7 avril 2014
et de fumées, une cuisine « tout électrique » par sécurité, avec des placards bas, une salle de bain avec un siège de bain ou aquatec, une douche italienne avec siège et poignée murale, une brosse à dents
Source officiellePage 2 sur 2