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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24BX02946_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
novembre 2015, complété sur la demande de la CCI en mai 2016, estimait que l'absence de mammographie avait fait perdre 30% de chance d'éviter le décès, et imputait cette perte de chance pour 15% au médecin
Source officielleChambre 1-6
6364ba59e405357f749ea5b8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[O] dont elle produit le contrat d'exercice de médecin gynécologue-obstétricien'; - l'expert judiciaire ne met pas en cause l'organisation ou le fonctionnement de la polyclinique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90660
6 mai 2013
6 mai 2013
Si Mme X... connaît encore des arrêts de travail au cours des mois de septembre, octobre, novembre et décembre 2008, c'est-à-dire pendant ses premiers mois de grossesse, son médecin gynécologue certifie
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa
6 juin 2011
6 juin 2011
n'est pas plus convaincante ; qu'en tout état de cause, si ces biens ne génèrent que des déficits, il est urgent de s'en séparer et d'envisager des placements moins périlleux ; Attendu que l'intimé, médecin
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00276_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il en est de même du courrier du 23 décembre 2016 rédigé par le chef du service de gynécologie obstétricale mentionnant qu'une césarienne a été pratiquée pour anomalie du rythme cardiaque fœtal mettant
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c4
5 mai 2015
5 mai 2015
- FAITS ET PROCÉDURE : Le docteur X... exerce depuis 1986 une activité de médecin gynécologue conventionné auprès de l'assurance maladie secteur 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d0
5 mai 2015
5 mai 2015
- FAITS ET PROCÉDURE : Le docteur X... exerce depuis 1993 une activité de médecin gynécologue conventionné auprès de l'assurance maladie secteur 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02269_20240213
13 février 2024
13 février 2024
de l'intégration (OFII) le 29 juin 2022, et revêtu des signatures des trois médecins composant ce collège, porte la mention " Après en avoir délibéré, le collège des médecins de l'OFII émet l'avis suivant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e132eb797effb0702b6
28 avril 2022
28 avril 2022
Mme [X] soutient qu'elle n'a aucune compétence en matière de téléphonie ou d'informatique, étant médecin gynécologue.
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f04b5bbe450008b2d02f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 7 juin 2021, Mme [S] [V], médecin gynécologiste au sein de la maison médicale [Localité 4], a souscrit une déclaration de maladie professionnelle
Source officielle4ème Chambre Section 3
697320c1cdc6046d47643834
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Par requêtes du 11 janvier 2022 et du 25 mai 2022, Mme [O] [Z], médecin gynécologue-obstétricien exerçant à titre libéral, a saisi le tribunal judiciaire d'Agen
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc80
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FAITS ET PROCÉDURE Mme [V] [L] exerce la profession de médecin gynécologue-obstétricien.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03108_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A... et Mme E... produisent une analyse circonstanciée du dossier médical réalisée à leur demande par un médecin gynécologue obstétricien le 28 août 2021.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00864_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Elle se prévaut ensuite de la circonstance que son époux a le projet de venir travailler en France en tant que médecin gynécologue et a dû renoncer à passer les épreuves organisées en 2020 par le ministère
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
65e17e4d5ae9c20008433aae
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Elle se pose la question de la neutralité du docteur [Y] dans la mesure où elle a appris postérieurement aux opérations d'expertise, que ce médecin avait participé au référenciel de bon usage hors GHS
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b899
19 décembre 2007
19 décembre 2007
. *** FAITS ET PROCEDURE Henda X... a mis au monde le 16 juin 1991 une enfant nommée Nargès X..., assistée du médecin gynécologue accoucheur Jacquelin Y... qui avait suivi sa grossesse
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
24 juin 2008
Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que par ordonnance du juge de la mise en état du 28 juillet 1998 une première mesure d'expertise a été confiée à deux médecins gynécologues, le Pr Marc
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03649_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
initiative le 27 novembre 2015 à l'étranger, a révélé un carcinome épidermoïde ; les résultats du frottis réalisé à Mayotte ne lui ont été communiqués que le 21 mars 2016, sans compte-rendu ni visa d'un médecin
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a063
24 octobre 2007
24 octobre 2007
clientèle et le matériel du Docteur D...; -qu'il a utilisé et entretenu ce matériel pendant 9 ans sans aucun protestation, ni demande lors du renouvellement du contrat le 17. 05. 1999 ; -que les 4 autres médecins
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603373936b5a3d27ff27c0f4
14 juin 2017
14 juin 2017
À partir de décembre 2013, Monsieur [L] [B] sera souvent mis en arrêt travail par son médecin.
Source officiellePage 2 sur 30