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3 566 résultats pour « Weiss-Gout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Hospitalisation D'office

6a1a7551cdc6046d4774d635

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Signée par Elsa WEIL et par Frédéric STICKER, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le 1er mai 2026, M.

Source officielle

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CA

Hospitalisation D'office

6a1a7553cdc6046d4774d65b

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Yann BURNICHON vice procureur placé près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 27 mai 2026, DEBATS : A l'audience publique tenue le 28 mai 2026 par Elsa WEIL Conseillère,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab0d

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Sur les cinq parcelles cadastrées section 23, no145, 146 et 147 au lieudit " Hinter dem Weiher ", section 24, no93 au lieudit " Geilenberg ", et section 14, no122 au lieudit " Neubrusteig ", pour lesquelles

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b97b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SOCIETE GOUTTE D'ALU, S.E.L.A.R.L. MANDATUM Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162d673a2a5768a176c5571

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

R.G : 11/05702 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 21 juin 2011 ch n°4 RG : 2011/403 SCI GOUT NEY C/ CREDIT MUTUEL DE [Adresse 8] RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a66062bbd03a05db96529f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[R] [L] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a66062bbd03a05db9652a1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[S] [B] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.

Source officielle
CA

Compétence 1ère présidenc

67f603fdebd72824438567b4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Rappel des faits et de la procédure : La SARL dix neuf soixante neuf (la société 19/69) a confié à la SELAS Gout [K] avocats associés (la société Gout), avocat au barreau de Brive, la défense de ses

Source officielle
CA

4e Chambre A

616361c9c983b818eb76d245

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

LA GOUTTE, - condamner solidairement les consorts [W] à verser à la S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Georges Xc/SCP GOUT - DIAS

6253c8e3bd3db21cbdd868a0

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

La SCP GOUT-DIAS fait remettre à l'audience un dossier composé de trois cotes comportant des pièces.

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a226e046654dc50d15

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la SARL PTIT GOUTT D'ALU [Adresse 10] [Localité 8] NON CONSTITUE Madame [N] [S] caution solidaire de la SARL PTIT GOUTT D'ALU [Adresse 10] [Localité 8] NON CONSTITUE S.E.L.A.R.L.

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01740_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le 4 décembre 2009, la Société Nouvelle des Gravières de Gouts (SNGG), qui exploite depuis 1995 une installation de traitement des matériaux sur la commune de Gouts au lieu-dit " l'Amaniou ", a déposé

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CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a567

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

Cie d'assurances GROUPAMA GRAND EST C / GAEC DES GOUTTES BASSES Martine X... veuve Y... Rémy Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f04a

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

C/ SCP GOUT DIAS ET ASSOCIES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Fabienne X...

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CA

Ch. civile et commerciale

65a2401f7ca18b0008e583cc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

-des chêneaux et gouttières.

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CA

8ème Ch Prud'homale

68df589f5835300816d8162a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GOUTERS MAGIQUES de son désistement d'appel. CONSTATONS l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la Cour. CONDAMNONS la S.A.S.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165380

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

la présidente de l'Université Paris 7 - Diderot à sa demande de copie du courrier du préfet de police en date du 16 septembre 2015 autorisant l'exploitation des bâtiments Sophie Germain et Olympe de Gouges

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CA

1ere Chambre sect.Civile

65b2108dc4cf860008dff65e

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[R] a assigné la SCA La Goutte d'Or et la SAS CH & A.

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CA

Hospitalisation D'office

6a1a754ecdc6046d4774d5e9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Signée par Elsa WEIL et par Frédéric STICKER, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le 22 juin 2025, M.

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CA

1re chambre civile

6690c7410d808eb34e45550a

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il a précisé que les travaux effectués par la commune (rebouchage des fissures, mise en place d'un raccord sur la gouttière et reprise du zinc de la gouttière) étaient satisfaisants mais que s'ils avaient

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