Dans le cadre de cette activité, il produit de l'électricité au moyen d'une turbine à vapeur dépendant d'un ensemble nommé GTA2.

TURGOT, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Muriel DEHILES, avocat au

Qualitativement, les deux technologies mises en oeuvre pour le dessin des pales des turbines sont extrêmement proches.

En 2017, la société Paccino a fait l'objet d'une transmission universelle de patrimoine au profit de la société Turchi, nouvellement dénommée Prowood.

Suivant contrat en date du 25 janvier 1989 la société [S] a passé commande auprès de la société Engrenages et réducteurs Citroën Messian Durand (CMD) d'un ensemble hydraulique composé de quatre turbines

Régulièrement intimée la SCI Garages Turcat Méry n'a pas constituée avocat.

A l'occasion des arrêts «Turbon' (CJUE, 07/02/2002 et CJUE 26/10/2006)»,la CJUE a été amenée à se prononcer sur le classement des cartouches d'encre sans tête d'impression.

le 26 octobre 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés

[X] [J] a acquis auprès de la SARL Auto Exclusive 67 un véhicule d'occasion de marque Porsche, modèle [Localité 6] Turbo, immatriculé [Immatriculation 1], au prix de 114 891,76 euros. 2.

TURCAT PALLAS C/ [V] [C] [Y] [X] épouse [C] S.A.S.

de la Côte-d'Or prescrivant des mesures d'urgence visant à réduire l'impact sur le Milan royal du parc éolien de Pays de Saint-Seine implanté sur les communes de Bligny-le-Sec, Saint-Martin-du-Mont, Turcey

permettant le financement de 70 microturbines (...) », ces termes exprimant clairement qu'un seul contrat pouvait concerner plusieurs turbines.

SANTANDER CONSUMER FINANCE, représentée par Me André TURTON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0144 Intimés : Monsieur [C] [D] Madame [R] [F], solidaire de M.

à 19,5 m3/s, le débit complémentaire (non turbiné) destiné à l'alimentation de la passe à poissons et de la dévalaison à l'usine à 1,58 m3/s et le débit réservé à 10 m3/s.

LA COUR Exposé : La turbine de la ligne de production no 4 de la centrale hydroélectrique de Saint-Amand, sise à Saint-Junien (Haute-Vienne), appartenant à M.

En ce qui concerne l'article 6 de l'arrêté du 13 juin 2018 fixant la puissance maximale autorisée à turbiner : 10.

Les pompes à air ou à vide et les compresseurs du présent groupe, de même que les pompes du n° 84.13, peuvent être associés à des moteurs ou à des turbines, les turbines étant généralement couplées avec

Selon les époux Z... la turbine n'a jamais alimenté la fontaine avant que Monsieur X... ne procède lui-même à son raccordement pour obtenir un jet plus important.