Le prix de vente affiché du turbot était toujours à 14. 90 ¿ le kg, et vous n'avez pas appliqué la démarque demandée en cas de surstock.

Dans le cadre de cette activité, il produit de l'électricité au moyen d'une turbine à vapeur dépendant d'un ensemble nommé GTA2.

Qualitativement, les deux technologies mises en oeuvre pour le dessin des pales des turbines sont extrêmement proches.

Suivant contrat en date du 25 janvier 1989 la société [S] a passé commande auprès de la société Engrenages et réducteurs Citroën Messian Durand (CMD) d'un ensemble hydraulique composé de quatre turbines

le 26 octobre 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés

Représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS __________________________________________________________________________________ Orléans, le 24

La société Seram ayant identifié un problème sur la turbine, elle a procédé à la dépose du moteur pour l'envoyer dans les ateliers du constructeur Pratt & Whitney en Allemagne.

Par un mémoire enregistré le 20 septembre 2023, la société Tubatis, représentée par Mes Mialot et Ehrenfeld, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M.

permettant le financement de 70 microturbines (...) », ces termes exprimant clairement qu'un seul contrat pouvait concerner plusieurs turbines.

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe CHALOPIN, membre de la SELARL ATLANTIC JURIS

à 19,5 m3/s, le débit complémentaire (non turbiné) destiné à l'alimentation de la passe à poissons et de la dévalaison à l'usine à 1,58 m3/s et le débit réservé à 10 m3/s.

LA COUR Exposé : La turbine de la ligne de production no 4 de la centrale hydroélectrique de Saint-Amand, sise à Saint-Junien (Haute-Vienne), appartenant à M.

la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 4] représentée par Me Solenn GRALL, avocat plaidant du barreau de PARIS en présence de Me Isabelle TURBAT

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Alexis DEVAUCHELLE Me Isabelle TURBAT ARRÊT du 12 OCTOBRE 2022 n° : 316/22 - RG 22/00604 n° Portalis

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Isabelle TURBAT Me Stéphane VAVASSEUR ARRÊT du 4 JANVIER 2023 n° : 06/23 - RG 22/01192 n° Portalis

En ce qui concerne l'article 6 de l'arrêté du 13 juin 2018 fixant la puissance maximale autorisée à turbiner : 10.

Selon les époux Z... la turbine n'a jamais alimenté la fontaine avant que Monsieur X... ne procède lui-même à son raccordement pour obtenir un jet plus important.

à des prestations de fabrication de turbines vendue assemblées ou sous forme de « kit d'assemblage ».