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3 105 résultats pour « Thomas PERRET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af6833b6c6260008b53094

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimés : Madame [V] [J] ÉPOUSE [G], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c6

Appel

17 février 2011

17 février 2011

du 31/ 08/ 2010 demeurant ensemble ..., 59149 COUSOLRE représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de Me DOUAY, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉS Monsieur Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91690

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Sur la transmission du Président du Tribunal de commerce de Limoges rejetant la requête en suspicion legitime de SA ALBINGIA dont le siège social est 109/111, rue Victor Hugo - 92532 LEVALLOIS PERRET

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe592cdc6046d478718d6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[K] [F] , en la personne de Me [K] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la SASU THOMAS COOK [Adresse 2] [Localité 4] S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c5e788aac83189e9bed

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

la SELEURL CABINET PANNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0387 - N° du dossier Billy'S Intimés : Madame [J] [Y] [L] EPOUSE [D], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02820_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Domaine Thomas Morey est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

la pension alimentaire dont il est redevable directement entre les mains de ses enfants majeurs et confirmer pour le surplus la décision entreprise sauf à ce qu'il soit justifié de ce que l'enfant Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87661

Appel

7 avril 2005

7 avril 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 17 Février 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac9

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 17 Octobre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb0

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

Inquiet de la présence insolite de Thomas X..., Albert Y... demandait à un membre de sa famille de l'inviter à quitter les lieux, ce qui amplifiait le ressentiment de Thomas X... et sa colère.

Source officielle
CA

6ème Chambre B

5fdbf5868a0ee3174fbac633

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Sur le cas de Thomas, il convient de faire droit à la proposition du père de lui verser directement entre les mains la somme de 610 €.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c79f01612d969deffee

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Brioches et Viennoiseries Thomas, opérateur de conditionnement S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9327b

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

né le 29 Juin 1945 à GHILARZA (09074) ... 20171 MONACCIA D'AULLENE ayant pour avocat Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 709

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60358171a3c721a6b2502a67

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

THOMAS MANAGEMENT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1f

Appel

18 avril 2007

18 avril 2007

date du 06 juillet 2006 RG No 06/56 Code affaire : 64A Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement EARL de CHAMPAGNE C/ SCI TPFD - "les écuries du Mont Rivel", Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af69cbb6c6260008b53160

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Localité 3], désignée à cette fonction suivant ordonnance signée le 27 septembre 2019 par le délégataire de Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de PARIS, représentée par Me Philippe THOMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6c

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

./ Thomas B...

Source officielle
CA

1re chambre civile

6961270ccdc6046d47c28a78

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a42

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Thomas, né le 12 février 2002, indiquait avoir été agressé sexuellement par son père qui, sous la menace de coups, l'obligeait à se laisser sodomiser.

Source officielle
CA

17e Chambre

6031d95c5fd21dad57004f6e

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Il ne s'ensuit pas pour autant que cette lettre a été écrite par l'employeur, ce que rien ne permet de vérifier.

Source officielle