CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

100 résultats pour « Thomas Mariani »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

686ca6f6ab48d770a9cb5e56

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 24/04271 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QLHN ORDONNANCE N°186/25 APPELANTE : Mme [E] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marianne

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

17e Chambre

60332b5cd3f4689c9f9f2b37

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

APPELANTES SNC DES PARRENS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cédric PORTERON, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de NICE SA ORPEA, demeurant

Source officielle
CA

2 e chambre civile

631834870876004f131a5ea3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[L] [I] a acquis de la SCI MARIANNE, par acte authentique du 27 juillet 2006 un immeuble à usage en l'état futur d'achèvement au prix de 97 400 euros situé dans la résidence MARIANNE à [Localité 18], achat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89671

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Deux enfants sont issus de cette union : Eva, le 20 novembre 1984 et Jean-Thomas le 27 juin 1990. Par requête du 26 avril 2004, Christine A... a formé une demande en divorce pour faute.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b6fcdc6046d470940be

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

9ème chambre 3ème section - RG n° 22/11429 APPELANTE Madame [P] [K] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Josée POFI MARIANI

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f361dc6faf0009588817

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

01206 APPELANT : Monsieur [L] [H] né le 28 Février 1959 en ALGÉRIE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Coline FRANDEMICHE substituant Me Christelle MARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de38

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Gilles A..., agissant en qualité d'arbitre unique désigné par le Bâtonnier du Barreau de Paris no 721/ 189301 DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Marianne X... ... 75008 PARIS représentée par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfb7cdc6046d47bf55db

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ASSURANCES, en qualité d'assureur de la société [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Et assistée de Me Gaëlle THOMAS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe0e405357f749eaba7

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

MICHEL FLEURS, RCS de [Localité 6] n°830 796 512 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy MARUANI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1555 Assistée par Me David WOLFF, avocat au barreau

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229add2fa6fd0f804033d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

la Cour : Jugement du 03 octobre 2019 Tribunal de grande instance de Montpellier - N° RG 16/07134 APPELANTS : Monsieur [V] [L] de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971f9a5cdc6046d473a1ae9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

MONTPELLIER - N° RG R 25/00051 APPELANT : Monsieur [M] [S] né le 17 Décembre 1973 à [Localité 9] (38) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christelle MARINI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c062445a086e2bcee17f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

d'irrecevabilité des conclusions du 02 juillet 2024) Représentant : Me Julien AUCHET de la SCP EVODROIT, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 13 - N° du dossier 20230671, substitué par Me Marianne

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d41ae12c85000874af58

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 19/00169 APPELANT : Monsieur [L] [O] né le 31 Janvier 1974 à [Localité 5] (11) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Marianne

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68008ebb7389f87eaf128469

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

immatriculée au RC/HRB de Braunschweig sous le n° 1819 agissant par l'intermédiaire de sa succursale en France (RCS PONTOISE 451618904) sise [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Vincent THOMAS

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69726b06cdc6046d4751a17b

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

l'affaire, ENTRE : Madame [H] [G], [I] [T] épouse [S] née le 7 mai 1939 à [Localité 7] (75) de nationalité française, retraitée domiciliée : [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69cdfe8ecdc6046d47d26ad2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

activités économiques de Paris - RG n° 2025039327 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Thomas

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

63ca432b9066fd7c90fc28b5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

N° RG 23/00204 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JIRO COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 JANVIER 2023 Nous, Mariane Alvarade, présidente de chambre près

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c0a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

FORMATION PARITAIRE DE BÉZIERS - N° RG F 19/00275 APPELANT : Monsieur [F] [I] né le 23 Mars 1981 à [Localité 9] (01) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Marianne

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93ef

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

MONTPELLIER - N° RG F 19/00859 APPELANTE : Madame [S] [M] épouse [N] née le 25 Octobre 1999 à [Localité 5] (91) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marianne

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b5d2fa6fd0f804036f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

D'ABOVILLE substituant Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Vincent THOMAS

Source officielle