CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 262 résultats pour « Thiry-Charpentier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20160730

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Villeneuve-sous-Thury à

Source officielle

Page 2 sur 1064

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

68f07d9ebfd83326c70637a1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MMA IARD Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Amandine THIRY

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6014f055e818df0ede8d385d

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

de charpentier.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e34cdc6046d472e2b54

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le charpentier conteste tout empiétement et invoque une simple surélévation de la toiture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Alexis Y... exploite en son nom personnel une entreprise artisanale de réalisation de charpentes traditionnelles et d'agrandissement de maisons en bois sous l'enseigne " L'Atelier du bois ".

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e89303f271a402af33b85a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au terme de leurs dernières conclusions, notifiées le 16 juin 2025, la SAS CAP CHAMPENOIS, la SELARL EL [I] CHARPENTIER, prise en la personne de Me [A] [P] en qualité d'administrateur judiciaire de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85517

Appel

25 avril 2001

25 avril 2001

FAITS ET PROCÉDURE Jean X..., employé en qualité de charpentier par la SA CHARLES & MOUYSSET a été victime le 18 juin 1996 d'un accident mortel du travail dans les circonstances suivantes : alors qu'il

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03149_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

contentieuse antérieure La région Bourgogne-Franche-Comté a demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner, sur le fondement de la garantie décennale des constructeurs, la société Arte Charpentier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a1826f3a04f5216793

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[S], apprenti charpentier, qui reprend les mêmes déclarations, sauf à préciser que le vendredi, l'heure de départ du chantier était à 15h30, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed5

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Monsieur Y..., muni d'un pouvoir INTIMEE : La Société REALISATION CHAUDRONNERIE CHARPENTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91804

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'entreprise Y...Thierry, artisan, exploitant sous l'enseigne Sud Corse Charpente Construction, par jugement du tribunal de commerce d'Ajaccio en date du

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77ce18121050008662b7f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[A], charpentier, constate la 'présence de champignons lignivores, de pourritures cubiques, dues à une exposition prononcée depuis très certainement plusieurs années', 'rupture de pièce de charpente qui

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171669

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Madame Xa saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 avril 2017, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental de la Charente-Maritime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e19

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Y...qui étaient intervenus, respectivement, en qualité de maître d'¿ uvre et de charpentier lors des travaux réalisés en 2003.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7A-JOW4 La SAS PARFIP FRANCEc/La SA CHARENTE LIBRE

5fdb2ed80ab12e04f0354248

Appel

1 avril 2019

1 avril 2019

souhaite, débouté la société La Charente Libre de sa demande en paiement, condamné la société Parfip France à payer à la société La Charente Libre la somme de 1 500 euros sur le fondement

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX03005_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

La SCEA Thierry Bouret et 148 autres requérants relèvent appel du jugement du 21 octobre 2024 par lequel le tribunal a rejeté leur demande. 2.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6341140358bc223e2e3f09d8

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

[G] [C] exerçant sous l'enseigne entreprise [C], une activité de travaux de charpente dans le cadre d'un contrat nouvelle embauche en qualité de menuisier charpentier, niveau III, compagnon professionnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90056

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

- les travaux de couverture et charpente sont mal réalisés, les désordres compromettent la solidité et la destination de l'ouvrage, voire sa pérennité, - d'une façon générale, le complément de charpente

Source officielle
CA

Avis

CADA:20131409

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de copie intégrale du rapport définitif de l'Inspection générale (IG/06-16) relatif à l'enquête de juin 2007 sur le conservatoire Gustave Charpentier

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NSAE SAS EXPANSIONc/S.A

697b0d82cdc6046d47127ad0

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La société à responsabilité limitée Moreau Levage Charentais, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Angoulême, a pour activité la location de camions.

Source officielle