CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

182 résultats pour « Tezenas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02693_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

et Mme F et autres, aucune information sur la proportion du volume de stockage effectivement utilisée, respectivement, par les exploitants agricoles locaux concernés et par la coopérative agricole Terrena

Source officielle

Page 2 sur 10

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC145 résultats

Journal officiel
Radiations

Tezenas, Corentin Jean-Baptiste

SIREN 844921833Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STE TEZENAS

SIREN 813844388Greffe du Tribunal de Commerce de caen

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FREDERIQUE TEZENAS DU MONTCEL

SIREN 481429868Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TEZENAS ENTREPRISE

SIREN 531620854Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

04/06/2026

Voir →

Immatriculations

Tezenas, Corentin Jean-Baptiste

SIREN 844921833Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

28/04/2026

Voir →

CA

2ème Chambre

66fce3fb8d6ea26f688da91d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle conteste toute responsabilité dans l'avarie survenue au navire Temenos II.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cac3

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

Vu les conclusions en date du 3 juin 2008 par lesquelles la société appelante demande à la cour, par voie d'infirmation, de dire nulle l'assignation délivrée le 21 janvier 2008 à la requête de Mme Teffeha

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c4

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

SOCIALE DE DIJON RG 1ère instance : 05/653 APPELANT : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE dont le siège est 25 rue Leblanc Immeuble Le Ponant D 75015 PARIS représenté par Me Bénédicte GIARD-TEZENAS

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04895_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

C et A B ont demandé au tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler la décision du 2 février 2023 par laquelle la SCI Temana Beach s'est vu délivrer un permis de construire pour deux villas

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321aae9e4ea48318f5ac01

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par courrier du 29 avril 2022, la société TERRANAE, gestionnaire de la SARL UNION INVESTMENT REAL ESTATE, a mis la SAS WASSILA COLLECTION en demeure d'avoir à régler la somme de 6 750 euros TTC dans le

Source officielle
CA

1re chambre civile

67908cd31b5a79f732705514

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2] Représentée par Me Delphine BALDINI de la SELARL ROUSSEAU BALDINI PUJOL AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 104 INTIMES [P] [I] [K] [R] épouse [I] Représentés par Me Frédéric TELENGA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369f

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

né le 22 Septembre 1981 à TEXANA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 07/11/2016 à 11 h 32 par télécopie, par Me Clémence DURAND, avocat; A l'audience publique du 08 novembre

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

686ca82a202006593453d460

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 7] [Localité 5] COTE DE NACRE représenté par son Syndic la société TERRANAE immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 478 511 124 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6035af0fe06cdb12fd6a3f1c

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Le 23 décembre 2009, elle a été rachetée par le groupe Temenos.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eaec5bbe450008b2cdda

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de Prud'hommes - Formation paritaire de CHALON-SUR-SAONE, section EN, décision attaquée en date du 04 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00306 APPELANT [P] [I] Représenté par Me Frédéric TELENGA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195373

Appel

20 février 2020

20 février 2020

armées à sa demande de copie de l'intégralité du dossier administratif de son père Monsieur X né le X et décédé le X, victime d'un accident lors d'un saut en parachute survenu le 12 septembre 1951 à Tebessa

Source officielle
CA

Chambre sociale

69738805cdc6046d476d74c3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

S.A. [17] C/ Association [10] [U] [X] S.E.L.A.R.L. [11] S.A.R.L. [12] CCC délivrée le : 22/01/2026 à : - Me TELENGA - Me ANNE

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d74a7ffb526292dd6e6f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

BOURGOGNE SCANNING [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric TELENGA de la SELARL BJT, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [D] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01140_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Tezenas du Montcel pour l'Eurométropole de Metz. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02693_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

dans ses déclarations quant à la répartition du volume de stockage de céréales entre celles provenant de son exploitation, d'autres exploitants agricoles locaux et de la société coopérative agricole Terrena

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

642fb635cece1704f57475fb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

TERRANAE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités audit siège Représentant : Me Jacques SELLIER, avocat au barreau de LILLE Audience dans le cadre de la mise en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85420

Appel

3 avril 2001

3 avril 2001

Attendu que la STE COSSERAT soutient n'avoir rompu que le contrat d'agent et non celui d'importateur ; qu'elle indique qu'en écrivant dans son téléfax du 18 octobre 1996 "from now you are no longer our

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd8556a

Appel

3 avril 2001

3 avril 2001

Attendu que la STE COSSERAT soutient n'avoir rompu que le contrat d'agent et non celui d'importateur ; qu'elle indique qu'en écrivant dans son téléfax du 18 octobre 1996 "from now you are no longer our

Source officielle
CA

1re chambre civile

62736a14a58162057dac6629

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Localité 1] sous le n°237 095 287, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège : [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Frédéric TELENGA

Source officielle