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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL21541_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Tahoe ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA03913_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La requête a été communiquée à la société Taco and Co qui n'a pas produit de mémoire. Par un mémoire, enregistré le 14 septembre 2023, la SARL N-A déclare se désister de sa requête d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f4
4 octobre 2012
4 octobre 2012
.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO LA SCI X..., prise en la personne de son représentant légal en exercice ...-98800 NOUMEA représentée par la SELARL MANU TAMO M.
Source officielle2e chambre sociale
65aa2744a34ad10008581a94
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[J], ès qualités de mandataire ad'hoc de la Sarl Biggy Tacos, régulièrement assigné en intervention forcée par assignation délivrée le 30 mars 2022, n'a pas constitué avocat.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65ab71f436bfc00008d68c32
18 janvier 2024
18 janvier 2024
24/36 N° RG 23/03804 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VB54 Ordonnance au fond, origine Tribunal judiciaire de Lille, décision attaquée en date du 27 juin 2023, enregistrée sous le n° 23:00593 SAS BURGAN TACOS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6131d97f2f687d91389
6 octobre 2010
6 octobre 2010
janvier 2003, la société ETAM a conclu avec la société CYKA un contrat de franchise soumis au droit français et concédant à cette dernière l'exclusivité de la distribution des articles de la marque TAMMY
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY02591_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
du montant des impôts mis en recouvrement, engager des poursuites à leur encontre et où l'unique mesure de recouvrement forcé qu'il pourra mettre en œuvre est la saisie des parts des sociétés Royal Tacos
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f93
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98800 NOUMEA (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2013/ 639 du 05/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Manu TAMO, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[P] [G] né le 02 Novembre 1979 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Julien TAMBE de la SCP FICHTER TAMBE, avocat au barreau de GRENOBLE Mme [H] [
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f62
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Représenté par la SELARL Manu TAMO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA SNC DECORAMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Complexe DUCOS FACTORY-Lot
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90345
12 décembre 2012
12 décembre 2012
représentée par sa gérante en exercice, Madame Sylvie X..., comparante par Maître Manu TAMO, Avocat au barreau de Nouméa, D'AUTRE PART -LA SELARL Mary-Laure Y..., dont le siège social est sis à NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b7e
1 août 2013
1 août 2013
" par la Société BALLANDE constitue des actes de contrefaçon des marques verbales et semi-figuratives "ETAM" et "TAMMY" déposées sous les no 1503654, 92444030, 92448441, 92448433, 99818753 et 3034486 par
Source officielleETRANGERS
5fd91c1304e84ab85423951b
9 juin 2020
9 juin 2020
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles Audience du mardi 09 juin 2020 N° RG 20/00739 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TAMG Magistrat(e) délégué(e) : Cécile HARTMANN, présidente de chambre
Source officielle2ème Chambre
644cb51f56c9f0d0f8b6f187
25 avril 2023
25 avril 2023
N° RG 22/02937 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LPGM N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP FICHTER TAMBE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91760
11 juin 2014
11 juin 2014
Jean-Christophe Y...né le 01 Juillet 1968 à NIMES (30000) ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO ayant pour avocat Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABO UREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c6
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Mandataire liquidateur, désignée par jugement du TMC de Nouméa en date du 21 Mars 2011 1 bis, Boulevard Extérieur-Auguste Mercier-Quartier Latin-BP. 3420-98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL Manu TAMO
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41b
21 juin 2011
21 juin 2011
Cour assistée de Me Nicolas BOIS, avocat au barreau de LYON INTERVENANTE : La SCP BELAT-DESPRAT ès qualités de mandataire liquidateur de Monsieur Christophe Y... exerçant sous l'enseigne TAMP
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d74
9 juillet 2025
9 juillet 2025
* * * * EXPOSE DU LITIGE Suivant bail commercial fait à [Localité 6] le 18 mars 2021, la société Vitton 68 a donné en location à la société Ze Takos devenue MT Foods un local au rez-de-chaussée
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT01931_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
à un nettoyage manuel supplémentaire et récurrent pour éviter tout encrassement des membranes, que leur durée de vie est en tout état de cause estimée à 8 à 10 ans et qu'un défaut de maintenance des tamis
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af0
17 octobre 2005
17 octobre 2005
à la société BALLANDE de la fermeture le 05 décembre 2004 de son magasin à l'enseigne ETAM exploité ..., - a fait défense en tant que de besoin, à la société BALLANDE d'utiliser les marques ETAM et TAMMY
Source officiellePage 2 sur 16