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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 11
660f9502a40f8b0008cb75e7
4 avril 2024
4 avril 2024
[Z] qui, selon la fiche technique de l'engin, est équipée d'un moteur d'une puissance de 575 W et peut rouler jusqu'à 35 km/h est un véhicule terrestre à moteur, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d2
14 mars 2006
14 mars 2006
Didier CHALUMEAU, Président Mme Christiane Z..., Conseillère Mme Anne Laurence A..., Vice Président Placé GREFFIER : Mme Sylvie B..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d9
21 mars 2008
21 mars 2008
au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; - Condamné Sylvie Y... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c89b
8 avril 2008
8 avril 2008
L. 2A Contrôle Technique Autovision Route de Montpellier Espace Saint Paul RN 109 34570 SAINT PAUL ET VALMALLE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de la SCP DUMONTEIL-GUERIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b7
15 avril 2008
15 avril 2008
chaussée ; le véhicule Citroën ZX, conduit par Monsieur Francis Y..., qui suivait celui de Madame B..., lui a alors roulé dessus, lui occasionnant d'importantes blessures.
Source officielle11e Chambre A
6032190202947550971c360c
19 avril 2018
19 avril 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Sylvie PEREZ, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème Chambre
627b562276c5d9057df802b1
10 mai 2022
10 mai 2022
par une procédure de sauvegarde du 29 janvier 2021, transformé en plan de sauvegarde par jugement du 14 avril 2021 Représentée par Me Claire LIVORY, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85595
26 mars 2001
26 mars 2001
Madame Sylvie X... épouse B... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx AUBIN D AUBIGNE Convoquée, Comparante et assistée de Maître Françoise FOURRIER, avocat au barreau de LAVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aaa
30 novembre 2006
30 novembre 2006
et réprimée par les articles 221-6-1 AL.2, 221-8, 221-10 du Code pénal, l'article L.224-12 du Code de la Route
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11e
11 juin 2010
11 juin 2010
Mme Sylvie Z... épouse A... a interjeté appel de cette décision, par déclaration déposée le 07 avril 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b9
15 mai 2013
15 mai 2013
Me Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) et de Me Jean-Marc DELAS (avocat au barreau de PARIS, toque : A0082) INTIMES Monsieur Ninhinwé Gaël N... représenté par Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea2
5 mai 2011
5 mai 2011
PHS ASSISTANCE C/ Sylvie X...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04298_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Aux termes de l'article L. 2213-1 du code général des collectivités territoriales : " Le maire exerce la police de la circulation sur les routes nationales, les routes départementales et les voies de communication
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d93302
1 avril 2025
1 avril 2025
[T] [B] né le 19 Décembre 1950, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Sophie GIROD-ROUX, avocat au barreau d'ANNECY SCI BANFORA, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentés par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2170c549ea05a7cd2bfa
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Contrairement à ce que soutient l'EURL, l'examen des feuilles de route de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ec
27 mars 2007
27 mars 2007
route et, en application de ces articles, a condamné X...
Source officielle2ème Chambre
SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimés
627df7b30d41e0057d43e2fa
12 mai 2022
12 mai 2022
La société NTN-SNR Roulements est volontairement intervenue à l'instance d'appel par conclusions du 9 septembre 2021.
Source officielle1ère Chambre
64364c9929c3df04f589a447
11 avril 2023
11 avril 2023
Il n'est pas exclu que MF consult vende la roue après la période de location à MPW à ou à la société Grande Roue de Marrakech (Maroc).
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a4
29 août 2000
29 août 2000
Greffière : Aline Wiatr aux débats et au prononcé Marie Roué. Débats : à l'audience publique du 27 juin 2000.
Source officielle2ème Chambre
6718948bd8ceca1cd7018fba
25 avril 2024
25 avril 2024
[I] [E] dont la dernière a mis en évidence que les roulements du pignon d'attaque du pont arrière du véhicule étaient endommagés et que les roulements du pont arrière avaient également connu un vieillissement
Source officiellePage 2 sur 67