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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6789fc4f11ec33b4fa0f181a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Sophie
Source officielle10e Chambre
61629870201c88caf8c4e192
29 mai 2013
29 mai 2013
d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués assisté de la ASS PREZIOSI JACQUES-ANTOINE / CECCALDI MARC ANDRE, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie
Source officielle10e Chambre
61629f6835a5d4e0c2ddc953
26 juin 2013
26 juin 2013
d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués assisté de la ASS PREZIOSI JACQUES-ANTOINE / CECCALDI MARC ANDRE, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie
Source officielleChambre 1-6
6438f1dfa942a604f5e9320f
13 avril 2023
13 avril 2023
naissance 1] 1962 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Sophie
Source officielle1re chambre 1re section
62d79af071d9f5effbdf2a4c
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Todisco ; - Condamne Mme [H] [B], veuve [Y] à payer à la SAS Misty du Houley, la SCI Khanoum Paradise. la SCI du Coty, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60340726543965b6c66c4696
15 février 2017
15 février 2017
répertoire général : 15/03847 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Décembre 2014 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2013021962 APPELANTE : SARL SOCIÉTÉ DE GESTION DES HÔTELS MISTER
Source officielle4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209ed0
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La SARL Sopor Hard Discount a été radiée le 26 octobre 2022 par transmission universelle de son patrimoine à la SARL Aldi marché [Localité 5] qui vient aux droits de la SARL Sopor Hard Discount dans le
Source officielle21e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
rendu le 4 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : F 19/00629 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie
Source officielleChambre Sociale
616301434c6681071edf66d5
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Enfin le 21 mai 2007 il a été muté comme directeur de l'hôtel Mister Bed de Bourgoin-Jallieu, selon contrat signé avec la SNC HOTEL DE LAUNAY.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb943b00e05d4fac7ab
11 août 2022
11 août 2022
COUR : L'affaire a été débattue le 16 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6163a7ab9e14e201140bd996
14 avril 2010
14 avril 2010
Madame Sophie PORTIER, Conseillère, a été entendue en son rapport.
Source officielle9e Chambre C
615e0e0bc25a97f0381f51b3
14 février 2014
14 février 2014
PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2014 N°2014/ 104 Rôle N° 12/12674 [K] [W] C/ SNC LIDL Grosse délivrée le : à : -Me Sophie
Source officielle1re chambre civile
6438f249a942a604f5e93423
11 avril 2023
11 avril 2023
DUMURGIER, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af69bbb6c6260008b53158
22 janvier 2024
22 janvier 2024
DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 22 Janvier 2024 (n° , pages) N°de répertoire général : N° RG 22/13396 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGF4W Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e979
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Gilles PACAUD, Président Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseillère rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
HERBLAY représentés par la SCP DEBRAY - CHEMIN avoués (041103) ayant Me ALAIMO Stéphane (avocat au barreau du VAL D'OISE) Madame Corinne LEFEVRE Monsieur Thierry LEFEVRE Monsieur Patrick LEFEBVRE Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f559b7cff8efb73575c9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f5551627057d32e18a
13 mai 2022
13 mai 2022
INTIMÉE SA CREDIT FONCIER DE FRANCE 19 rue des Capucines BP 65 75001 PARIS Représentée par Christophe PLAGNIOL de la CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreaau des Hauts-De-Seine et par Sophie
Source officielleChambre 1-9
627df6e60d41e0057d43e11b
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officiellePage 2 sur 2