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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
67ecc5da955548e0aba49000
1 avril 2025
1 avril 2025
APAVE NORD OUEST Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25006050 Représentée par Me Sandrine MARIE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627c
16 mai 2002
16 mai 2002
REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 25 Avril 2002, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, assisté de Mademoiselle Sandrine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e49b755379800088473cd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, vérifier les conditions de vente de ces chevaux (personnes cocontractantes, prix, dates et lieu de cession) indiquer le sort de ces chevaux et notamment s'ils ont été revendus, préciser les conditions
Source officielle2ème chambre section C
6708c033445a086e2bcede3b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Selarl Chabannes-Reche ...
Source officielleCour d'Appel
ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y
6253c9dfbd3db21cbdd89684
30 avril 2007
30 avril 2007
Madame Sandrine Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ba
8 février 2011
8 février 2011
ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, GREFFIER : Sandrine
Source officielle2ème chambre section C
66878cfd05d6f7f678d49372
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 9] 04 mars 2024 RG :23/01497 [U] C/ Etablissement Public HABTAT DU GARD Grosse délivrée le à Me Minguet Selarl Chabannes
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e316
28 juin 2011
28 juin 2011
E..., le 11 avril 2008 (pièce no109), - la lettre de licenciement de madame Sandrine E...par la société social plus, du 19 mai 2008 (pièce no110), - une attestation de madame Sandrine E..., en date du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52456c9f0d0f8b6f1b5
28 avril 2023
28 avril 2023
02911 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 AVRIL 2023 APPELANTE : [F] [M] née le 11 Juin 1996 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b24
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sandrine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00808_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
B A, au ministre de l'intérieur et à Me Sandrine Colas. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb9
4 décembre 2014
4 décembre 2014
née le 8 Mai 1956 à PARIS de nationalité française ... 34500 BEZIERS représentée par Me Sandrine DUMAS-ECHE de la SELARL ESPOSITO DUMAS-ECHE, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02155_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
C A B, au ministre de l'intérieur et à Me Sandrine Colas. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille.
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76c8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
deux mille vingt deux, date indiquée à l'issue des débats du vingt sept Septembre deux mille vingt deux, Madame Hélène RAULINE, Magistrat de la mise en état de la 4ème Chambre, assisté de Jean-Pierre CHAZAL
Source officielle2ème chambre section C
6690c7540d808eb34e45560a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
25 octobre 2023 RG :23/00651 [H] C/ [Y] Caisse CPAM DU GARD Organisme FONDS DE GARANTIE DOMMAGES Grosse délivrée le à SCP Tournier & associes SELARL CHABANNES-RECHE
Source officielle4ème Chambre
67ef6ae966129746fdd69c11
3 avril 2025
3 avril 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur [GU] BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Monsieur [I] CHAZAL, lors des débats et lors du
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01732_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
B A, représenté par Me Sandrine Colas, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2203105 du tribunal administratif de Marseille du 18 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Rôle N° RG 24/12057 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYX3 [K] [C] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 10 octobre 2025: à : Me Sandrine
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c5822cdc6046d4738b9fa
29 janvier 2026
29 janvier 2026
ENCOM CONSEIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine TURPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E177 Et assistée de Me Yue-Hong CHOU substituant à l'audience Me Eléonore HERMANN de
Source officielle2ème chambre section C
69b91724cdc6046d47f31718
2 octobre 2025
2 octobre 2025
d'appel de Nîmes en date du 27 février 2025, N°24/02453 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre, Mme Laure MALLET, conseillère, Mme Sandrine
Source officiellePage 2 sur 5