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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63d0d63a81a7b805de12b760
24 janvier 2023
24 janvier 2023
APPELANTE : Madame [I] [U] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : S.A.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01127_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2024, la SARL TC Rodus et la SARL Sylovia, représentées par Me Durand du cabinet Frêche et associés, concluent à titre principal au rejet de la requête
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01071_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Par un arrêt n° 19BX01564 du 8 décembre 2021, la Cour a enjoint à la commune de Fiac de réaliser des travaux d'étanchéité du trottoir de la rue du Rodier au droit de l'immeuble de Mme A et a porté à 29
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92326
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal RODIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Françoise VIER, Conseillère Madame Nathalie
Source officielleChambre sociale
697379ffcdc6046d476bac22
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ET HODE, avocat au barreau de PARIS Société MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 12] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER
Source officielleChambre sociale
69737a0ccdc6046d476bacdc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS E.U.R.L
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00475_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 février 2025, la société Eiffage Construction Limousin, représentée par Me Rodier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 19
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01652_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Elle soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés, que certains écrits de l'appelante sont diffamatoires et que la pièce n° 7 présente le caractère d'un pamphlet diffamatoire.
Source officiellePremière Présidence
686df888bdbdd86396f3909f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ENTRE : Monsieur [E] [T] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Manon RODDIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905df
28 novembre 2012
28 novembre 2012
chambre du conseil, Monsieur Jacques MALLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER
Source officielleChambre Sociale
63c1099cbf9fd47c90a13d50
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2022 rendu par le Conseil de Prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [Z] [H] né le 1er mai 1982 à [Localité 6] (94) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat constitué Me Sylvie RODIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616343ef88dc29ccde27f077
8 juin 2011
8 juin 2011
MAAF ASSURANCES prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représentée par la SCP EDOUARD ET JEAN GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître Patrice RODIER
Source officielle2ème Chambre
élai de paiement ainsi que de dommages et intérêts forméesc/L'APAGL
63d0d63e81a7b805de12b77a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b63
27 mai 2003
27 mai 2003
Appel d'un jugement rendu le 19 Septembre 2000 par le Tribunal d'Instance PONTOISE Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP FIEVET- ROCHETTE-LAFON SCP BOMMART MINAULT, Me Jean-Pierre
Source officielle1ère Chambre
6285e17a6a1876057df5d53a
17 mai 2022
17 mai 2022
LES CONDAMNER aux entiers dépens de l'instance dont distraction sera ordonnée au profit de Sylvie RODIER Avocat au Barreau de POITIERS membre de l'association d'avocats RODIER MBDT Associés, en application
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00107_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code pénal ; - le code de la sécurité intérieure ; - le code des transports ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre section A
630862465d4f3fc56380b0b0
25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Chantal Rodier, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical,
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b4
26 février 2013
26 février 2013
Si, depuis le jugement, il a été recouvré des pièces décisives qui avaient été retenues par le fait d'une autre partie ; 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e9
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 NOVEMBRE 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques MALLET, Président, chargé du rapport et Madame Chantal RODIER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60361a04dc4f827dedac5d20
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Le 2 juillet 2015, le groupe Eurotunnel a retenu l'offre de DFDS et lui a loué les deux navires Berlioz et Le Rodin, DFDS consentant aux sociétés Eurotransmanche une option de vente.
Source officiellePage 2 sur 17