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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc1
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 octobre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93513
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93517
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ee
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935fe
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f74f
23 mai 2012
23 mai 2012
SARL PIANA CONSTRUCTION COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Theodore X... ... 20115 PIANA assisté de la SCP JOBIN, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927db
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e5
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e6
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb5
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 novembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93504
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351f
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f747
23 mai 2012
23 mai 2012
SARL PIANA CONSTRUCTION COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Théodore X... ... 20115 PIANA assisté de la SCP JOBIN, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92574
24 juin 2015
24 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92586
24 juin 2015
24 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67f0ba54ea6533065f551e1e
2 avril 2025
2 avril 2025
, Pizza Pai Lg et Pizza Pai Cie au titre de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel, Dire les dépens portés au bénéfice des sociétés Pizza Pai International, Pizza Pai Lg et Pizza
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc38e282bf3e5cd79ca3ff
12 décembre 2018
12 décembre 2018
France, alors que la société French Pizza n'avait présenté aucune demande de ce chef à l'encontre de la société Speed Rabbit Pizza, - débouter les sociétés Domino's Pizza France et French Pizza de l'ensemble
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL22464_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Par un jugement nos 1906441, 1906442 du 2 avril 2021, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté les requêtes des sociétés civiles de construction vente Piana et Piana II et a mis à la charge de ces
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92294
15 avril 2015
15 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officiellePage 2 sur 36
piazza, audrey, josiane, hussain
30/07/2026
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PIAZZA, Coralie, Laetitia
28/07/2026
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PAYEN PIAZZA POLI
26/07/2026
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SELARL DES DOCTEURS VETERINAIRES BISCH ET ANCHIERRI PIAZZA
23/07/2026
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LA PIAZZA
21/07/2026
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