[M] et Mme [O] de leur demande tendant à juger que la parcelle cadastrée section AC n°[Cadastre 2] bénéficie d'une servitude de passage d'une largeur de 5 mètres par le chemin sis sur la parcelle cadastrée

Jean Pascal X...

[J] était enclavée, - créé un droit de passage au profit de la parcelle AB[Cadastre 1] située à [Localité 3], sur la parcelle cadastrée AB[Cadastre 2] appartenant à M.

Le tribunal a en conséquence considéré que l'état d'enclave n'était pas démontré et a rejeté la demande de droit de passage sur la parcelle n° [Cadastre 5], comme la demande d'expertise formée à titre

à ses fonds cadastrés A [Cadastre 1] et [Cadastre 2] sur la parcelle cadastrée A839 de la SCI des Tuileries, ayant pour assiette le passage desservant les parcelles A818 et [Cadastre 2] et les parcelles

obstruant le passage de la parcelle D [Cadastre 8] à la parcelle D [Cadastre 10], par la parcelle D [Cadastre 1].

Il a exposé qu'il était propriétaire de parcelles contiguës aux parcelles litigieuses qui recevaient un bois de haute futaie, qu'à l'époque de l'acquisition desdites parcelles dans l'intention de les boiser

Les parcelles ont été libérées par le preneur suite à la décision de première instance.

A... en qualités de mandataire liquidateur de la SARL Pascal Automobiles et l'UNEDIC, Délégation AGS-CGEA de Toulouse, demandent à la Cour, au visa de l'article L3253-8 du Code du travail, de - réformer

Elle a à titre principal demandé de dire que la parcelle n° [Cadastre 3] était grevée d'une servitude de passage et d'enjoindre sous astreinte à [C] [Y] de laisser libre le passage.

à faire réaliser à leurs frais les travaux permettant le passage de ces installations, de faire interdiction à M. et Mme [C] de stationner sur la parcelle n° [Cadastre 6] à une distance de moins de cinq

la publication de l'arrêt, - subsidiairement, dire que les parcelles AD [Cadastre 1], [Cadastre 9] et [Cadastre 6] sont enclavées, - dire qu'une servitude de passage et de stationnement d'un véhicule

de l'article 564 du code de procédure civile.

septembre 2011 a autorité de chose jugée, - déclarer les époux [P] irrecevables en leurs demandes, - vu l'article 564 du code de procédure civile : - déclarer irrecevables comme nouvelles les demandes

parcelle n° [Cadastre 3] : -rectifier l'arrêt rendu par la cour d'appel de Grenoble du 17 juin 2025 en ce qu'il a dit que la servitude de passage grevant la parcelle B n° [Cadastre 1] au profit des parcelles

La parcelle AI n° [Cadastre 3] grevée du droit de passage est située au [Adresse 4] et appartient désormais à Mme [F]. M.

Sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens : Léo X... qui succombe en son appel en supportera les dépens.

Du côté de la SCI des Bords de [Localité 2], le passage emprunterait essentiellement la parcelle [Cadastre 6], sur laquelle se trouve implanté un garage, qui sert déjà de passage pour désenclaver la parcelle