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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 1ER PP
68fb978411af6ba0065f41d9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Après avoir entendu : - en son assignation et sa plaidoirie : Me Michaël MILS, - en ses conclusions et sa plaidoirie : Me Olivier HOURDIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941ed
25 juin 2018
25 juin 2018
Olivier Y... et Mme A...
Source officielleChambre Prud'homale
6868b5299508abe8512046e6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DOMINOT [Adresse 15] [Localité 8] Société SYLVIA FOURCADE ET OLIVIER GUITTIER notaires associes [Adresse 13] [Localité 8] S.C.M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01087_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6610e5dc74ef9f00086f63e6
4 avril 2024
4 avril 2024
Portalis DBV4-V-B7H-IYNV Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 5] en date du 02 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/01645 APPELANTE Société [4] MP BASTIEN Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91474
15 avril 2014
15 avril 2014
Michaël Z... relative à la suppression de la contribution à l'entretien et l'éducation de Nelson.
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Tribunal de Commerce d'EPINAL, R.G. n°2022.005348, en date du 06 septembre 2022, APPELANT : Monsieur [V] [J] né le [Date naissance 2]/1968 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Michaël
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad1d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce de NANCY, R.G. n° 20/008830, en date du 19 septembre 2022, APPELANTE : Madame [G] [H], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Michaël
Source officielleChambre sociale
643a428fd83dbd04f5fb29fe
13 avril 2023
13 avril 2023
de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616250fb929f6bffa995b390
21 février 2014
21 février 2014
SUBSTANTIEL, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel MICHAU de la SELARL E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69d3b6c6260008b53164
17 janvier 2024
17 janvier 2024
FERAMI, représentée par Me Olivier GROC de la SELEURL GROC, avocat au barreau de PARIS, toque : E1624 - N° du dossier 1974 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91de1
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-95880 ENGHIEN LES BAINS Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représenté par Me Pierre-edouard GONDRAN DE ROBERT, avocat
Source officielleChambre sociale
68032e401fa67923f7882a7d
17 avril 2025
17 avril 2025
origine Pole social du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/160 APPELANTE : Société [9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Michaël
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdd99b3730cbb43116e59ec
29 août 2018
29 août 2018
V-B7C-B44QA Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/15620 APPELANT Monsieur Michaël
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2a9
21 février 2008
21 février 2008
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 CC No 2008 / 121 Rôle No 06 / 20084 AFIDOL- ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE L' OLIVE C
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00451_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Les Oliviers de Sorbes est rejetée.
Source officielleChambre 3-4
67ef71758d5c08d4a262e6e2
3 avril 2025
3 avril 2025
FLAT 06 CLASSIC C/ SCI L'OLIVAIE Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Michael MOUHRIZ Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb732f5f3246ff38156a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[Adresse 7] [Localité 8] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par Me Michael GABAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC95 S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
63c79ad5da31367c908eb476
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Rôle N° RG 19/11524 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BETTC [P] [J] C/ Association ASSOCIATION AERONAUTIQUE [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël
Source officielleCour d'Appel
6253c84bbd3db21cbdd84cfc
20 mars 1998
20 mars 1998
FAITS ET PROCEDURE Par ordonnance en date du 17 juin 1993, le juge d'instance de VERSAILLES a autorisé la CITIBANK IMMOBILIER à faire arrêter les rémunérations de Monsieur Olivier X... pour une somme
Source officiellePage 2 sur 8
MICHAUD OLIVIER
30/07/2026
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MICHAUD, Olivier, Camille
19/12/2025
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GARAGE MICHAUD OLIVIER
02/10/2025
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MICHAUD OLIVIER
03/08/2025
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MICHAUD, Olivier, Laurent
29/07/2025
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