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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd64
26 mai 2008
26 mai 2008
aux torts partagés des époux son divorce d'avec Richard Y..., - dit que l'autorité parentale sera exercée conjointement par les deux parents, - fixé la résidence de Laura à son domicile et celui de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
de Me Jérôme VIALARET, avocat plaidant au barreau d'ALBI substitué par Me Morgane SALVIGNOL GUILHEM, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Pierre-Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
9 janvier 2008
par Maître LEFEBVRE, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Madame Djora C... épouse D..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Morgan
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ca
12 juillet 2013
12 juillet 2013
ARRET No 13/ 219 du 12 Juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Morgan X... Jason X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d920
3 mars 2011
3 mars 2011
.- Y... sur leur requête conjointe, homologuant la convention définitive des époux qui fixait chez la mère la résidence des deux enfants : - Morgan, né le 21 mai 1991, - Steven, né le 19 août 1996,
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90936
29 juillet 2013
29 juillet 2013
Il apparaît en effet que Morgane veut rester chez son père qui a été très présent depuis son plus jeune âge dans son éducation, la résidence étant fixée à son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917a8
27 mars 2014
27 mars 2014
Trois enfants sont issus de cette union : Elodie, née le 27 mars 1998 à Verviers (Belgique), Morgane, née le 4 avril 2005 à Saint Quentin (02), et Amandine, née le 10 décembre 2007 à Saint-Quentin (02)
Source officielle1ère Chambre D
5fdddb402923537ee8bc2745
19 juillet 2018
19 juillet 2018
2017, le tribunal paritaire des baux ruraux de Montpellier a débouté les époux X... de l'ensemble de leurs demandes, a autorisé la cession du bail consenti le 26 décembre 1190 au profit de Monsieur Morgan
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9be
17 mars 2011
17 mars 2011
De leur union sont issus quatre enfants désormais majeurs : Laetitia, Alison, Wendy et Morgane.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71d
10 février 2011
10 février 2011
. ***** Des relations de Monsieur Frédéric X...et de Madame Nathalie Y...est issue une enfant : Morgane, née le 17 juillet 1997.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01460_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Le maire de Mornans a, par arrêté du 10 avril 2015 et au nom de l'Etat, la commune de Mornans étant soumise au règlement national d'urbanisme, délivré un permis de construire à la SCI Mornans pour la construction
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02693_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
; 3°) d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2019 du maire de Morannes-sur-Sarthe-Daumeray portant permis de construire ; 4°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2024 du maire de Morannes-sur-Sarthe-Daumeray
Source officielle8ème chambre
5fdd798ddc398a2565daba13
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Mormane occupante sans droit ni titre des lieux qu'elle occupe [...] , - ordonné son expulsion avec au besoin le concours de la force publique, un mois à compter de la signification de l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057f
16 avril 2013
16 avril 2013
ARRÊT DU 16 Avril 2013 APPELANTE : Madame Evelyne X... ... 49100 ANGERS présente, assistée de Maître Aurélien TOUZET, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉE : Mademoiselle Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbca
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Bruno X... et de Mme Sylvie Y... sont nées deux enfants : - Typhaine née le 2 janvier 1997, - Morgane née le 1er mars 2000. Suivant jugement en date du 8 novembre 2002, le divorce d'entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cf
6 juin 2011
6 juin 2011
EXPOSÉ DU LITIGE D'une relation entre monsieur Patrick X... et madame Marinette Y... sont issus deux enfants : - Morgane X..., née le 16 mars 1997 à Ecully (Rhône) - Tery X..., né le 11 février 2001
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a41
19 juin 2014
19 juin 2014
BEZIERS No RG 11-11-601 APPELANTE : SA SUN ABRIS prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités audit siège ZA la Fontaine 34720 CAUX représentée par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e2a5
23 mars 2010
23 mars 2010
Régis Z...ont contracté mariage le 26 janvier 2002 à VENISSIEUX (69) ; Ce mariage a légitimé deux enfants : Morgane et Alycia, jumelles, nées le 21 décembre 2000 ; Le 18 septembre 2008, Mme Y...a
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea0a
19 décembre 2011
19 décembre 2011
-autorisé les époux à introduire l'instance en divorce -rejeté la demande d'exercice exclusif de l'autorité parentale formée par la mère -fixé la résidence de Quentin, né le 11 juillet 1992, Morgane,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00917_20230202
2 février 2023
2 février 2023
l'article R. 751-3 du code de justice administrative, l'association " Nature et Paysages en Sud-Morvan ", Mme B A, MM.
Source officiellePage 2 sur 52