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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
615e0dbac25a97f0381f4f2c
22 janvier 2015
22 janvier 2015
GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 INTIMEE SARL AMC prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88781
15 juin 2006
15 juin 2006
Michel X... Mme Edith Y... épouse X... Z.../ S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034b097d69fce9c83b2efb9
14 octobre 2016
14 octobre 2016
La société AME a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielle2e chambre civile
68f1d5bc0b565ec7590f7c0b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
AMAR ETANCHEITE [Adresse 1] [Localité 10] S.A.R.L. GEOMECA SUD [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69fd801dcdc6046d4704747c
7 mai 2026
7 mai 2026
AMG --------------------- N° RG 25/02015 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OH62 --------------------- DU 07 MAI 2026 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -----------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a55
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Z... née le 12 Juillet 1941 à M'KIRA (ALGERIE) ... représentée pa la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassistée de Me Michel ROUBAUD, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Ammar Y... né le 01 Janvier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65a77cef8121050008662b87
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 13 Octobre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 17/00480 APPELANTE S.A. [5] Représentée par Me Florence MONTERET AMAR
Source officielle2e Chambre
616323173dbed56e5e2c2f74
7 décembre 2011
7 décembre 2011
MICHEL SAUNIER S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6036c2b9cf696a61b45bdfcd
8 septembre 2015
8 septembre 2015
- signé par Mme Valérie MICHEL- AMSELLEM, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cedc
9 février 2009
9 février 2009
Fait au Palais de Justice de PAU, le 09 Février 2009 à 19h. 30 LE GREFFIER, LE PRESIDENT, Michèle LASSERRE Michel TREILLES Reçu notification de la présente par remise d'une copie ce jour
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db69679b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Etanchéité ; - Rejeté les demandes reconventionnelles de la société SARL Amar Etanchéité à l'encontre de la SASU Laude à payer à la SARL Amar Etanchéité la somme de 124 886,14 euros avec intérêts au
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900d6
25 octobre 2012
25 octobre 2012
entre Aurora Gestion, (anciennement Edelweiss Gestion) et AMC, - de réformer le jugement en ce qu'il retient que le préjudice de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6035e4d8bbb7f04b03cb49c6
4 février 2016
4 février 2016
COMPAGNIE, débouté la société AMG COMPAGNIE, Messieurs [J] et Maître [P], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société AMG COMPAGNIE de leur action en responsabilité pour rupture brutale
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e467c3ffdb9560b087f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par acte du 28 mars 2024, la société AMG Wagram a fait assigner M.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69f2ea3bcdc6046d470d0ba6
28 avril 2026
28 avril 2026
[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Manal BEN AMAR de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de Versailles Nous, Michel-Henry PONSARD, président chargé de la mise en état, assisté
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f555b7cff8efb7357591
16 janvier 2025
16 janvier 2025
le même jour ; débouter la présidente de l'AMF de l'ensemble de ses demandes ; condamner la présidente de l'AMF à payer à la société Financière Marjos et à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603507ca9d35aa345b939b49
30 juin 2016
30 juin 2016
de l'AMF.
Source officielle14e chambre
6035ed1f76a69b5306add1c7
28 janvier 2016
28 janvier 2016
prévoyant notamment le rachat des titres détenus par la société AMC par la société [V] SAS.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85746
10 septembre 2001
10 septembre 2001
AMC conclut, quant à lui, au débouté de la S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6036673a07b4bf088c0899a4
29 octobre 2015
29 octobre 2015
[J] demande à la cour de juger qu'il n'a commis aucun manquement aux dispositions de l'article 223-1 du règlement général de l'AMF, d'annuler la décision de l'AMF du 6 mai 2014 en ce qu'elle l'a condamné
Source officiellePage 2 sur 19