CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

433 résultats pour « Menudier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

5fd92e48244a980db5c1168c

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Par requête remise au greffe le 1er mars 2019, la Sarl Distribution Menuiserie a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident de péremption de l'instance .

Source officielle

Page 2 sur 22

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC81 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MENUDIER

SIREN 817953284Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

31/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MENUDIERES DE LA ROQUE

SIREN 413088659Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

05/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GERARD MENUDIER CONSEIL

SIREN 793474412Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MENUDIER

SIREN 817953284Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

16/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GERARD MENUDIER CONSEIL

SIREN 793474412Greffe du Tribunal de Commerce de paris

28/08/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87ea0

Appel

21 février 2006

21 février 2006

ASSURANCES SA BUREAU VERITAS Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Compagnie AGF COURTAGE DUBOIS SA BUREAU D'ETUDES GES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SA ENTREPRISE LOUIS CLEMENT Société SMABTP SARL MENUI

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a7710cdc6046d47750e68

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par courriel du 10 mai 2022, la société Mister Menuiserie Store confirmait l'expédition de la pergola commandée.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddbdfa8a0ba7268149d

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

un tel défaut esthétique n'étant pas acceptable pour des menuiseries cintrées.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a2263dfcdc6046d47394d99

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

PACOTTE ET MIGNOTTE - MENUISERIE BOIS ET AGENCEMENT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06eaacdc6046d4768b555

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE [Adresse 3] [Localité 2] Sans avocat constitué S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a1acdc6046d475465a5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 4 mars 2015, elles ont signé plusieurs devis proposés par la société Espace Côté Menuiseries pour la fourniture et la pose des menuiseries extérieures et des volets roulants de ces quatre maisons.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d1bc25a97f0381f4bc4

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Ils font valoir que la constitution de la SCI Menadia est antérieure à la créance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85eb6

Appel

30 novembre 2001

30 novembre 2001

MENDUNI sur une situation de marché de travaux de construction.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fda803888ad6e0baf4e629d

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

service du 1er octobre 1997), étanchéité et réseaux, - la société Golfe Étanchéité en tant que sous-traitant de la société [X] pour le lot étanchéité, - la société Alu Bois Concept pour le lot menuiserie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00456_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

la décision de préemption est justifiée par un projet d’aménagement, nécessitant la constitution de réserves foncières pour la mise en œuvre de l’orientation d’aménagement et de programmation « Ur, Mendi

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01131_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Ménandière et MM.

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ea128cdc6046d4766a016

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Après élaboration de plusieurs projets de devis, ils ont accepté celui du 17 octobre 2017 d'un montant de 17 500 € TTC prévoyant la dépose des menuiseries existantes, la fourniture et pose de menuiseries

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229ee9b3c8605deec1e4b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

: 1983 Ayant pour avocat plaidant Me Corinne MICHEL, avocat au barreau de LYON SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Maître [UE] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SASU MENUI

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fca6a1b7c2e4254359b66cf

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

[O] ; les autres menuisiers monteurs dans l'entreprise ont le même coefficient que lui et le salaire de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a210b65cdc6046d47094025

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le 30 mai 2024, la société [U] Menuiserie a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163314

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

l'université d'Aix-Marseille à sa demande de copie des documents suivants relatifs à la décision de radiation du demandeur de la liste de diffusion : 1) la décision administrative de désignation du médiateur

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156088

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Mulhouse à sa demande de communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd942f48939ad299eacf9db

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

, pour la réalisation des travaux de menuiseries extérieures.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdaa15cb37b7b32092ebd39

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 1] 1963 a été engagé par la société FRANCE 2 à compter du 12 septembre 1994 en qualité de constructeur en décors- menuisier ou menuisier dans

Source officielle