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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
64c35c46f01612d969deff09
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Cette expertise est éclairée par les rapports techniques de la société Husky, constructeur des machines de fabrication des préforme qui équipent la société MPM, et par [W] [F], technicien indépendant,
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3b29ffd2adfff4f312
12 octobre 2022
12 octobre 2022
audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c3
10 avril 2002
10 avril 2002
la lettre recommandée, qu'il a eu connaissance de la citation ; Maître BOURIEZ BRUNET et Maître HEBRARD, avocats, ont déposé des conclusions ; Monsieur le conseiller Y... a fait un rapport oral ; ONT ETE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc4f429347d7732da768e1
5 décembre 2018
5 décembre 2018
[A] est le président), principal torréfacteur de café en France, a souhaité investir dans la conception de capsules destinées aux machines à café type Nespresso ; elle a chargé la société Etudes Techniques
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163bf263aeb4b683cf414b5
27 mai 2010
27 mai 2010
Section Commerce - RG n° 06/03527 APPELANTE SA AIGLE INTERNATIONAL [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Matthias
Source officielle3e chambre sociale
6868b38475a2d196dbc191f9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Etre capable de saisir et utiliser la préhension, quelle qu'elle soit, globale ou fine.
Source officielleRétentions
6316e4f4dd8d194f138d4d86
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Je suis diabétique, en me réveillant le matin il me faut manger du matin, et ça c'est sur recommandation du médecin. La machine est cassée, on me dit que c'est interdit.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253c9a7bd3db21cbdd88ef9
5 décembre 2006
5 décembre 2006
REY BETBEDER ayant déclaré le sinistre à la S.M.A.B.T.P. son assureur "bris de machine", celle-ci mandatait Georges A... en qualité d'expert, lequel préconisait certains travaux ; que la S.A.
Source officielle18e Chambre B
60331f3cc12c2790d5ed657c
22 septembre 2017
22 septembre 2017
établissements classés tels qu'ils sont mentionnés dans l'arrêté du 7 juillet 2000, la présomption du préjudice d'anxiété résulte des textes ci-dessus mentionnés pour l'exercice des fonctions à la machine
Source officielle18e Chambre B
60331f3cc12c2790d5ed658b
22 septembre 2017
22 septembre 2017
transporté de l'amiante au cours d'une période déterminée ; la liste des périodes considérées et celle des navires concernés sont fixées par arrêté du ministre chargé de la marine marchande ; 2° Etre
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7f
29 janvier 2015
29 janvier 2015
X... sur la base de ces conditions générales ; que la " check-list machine " signée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fee
23 septembre 2021
23 septembre 2021
de l'administration fiscale en date du 26 mars 2019, préparé et rédigé un projet de mémoire introductif d'instance devant le tribunal administratif en date du 12 mai 2019, transmis ledit projet par mail
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02645_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
prévoient conduisent à des montants de garanties très insuffisants, le préfet a méconnu l'article R. 515-101 du code de l'environnement ; à titre subsidiaire, le montant prévu de 50 000 euros par machine
Source officielleChambre 4 SB
63c10590bf9fd47c90a1379e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
pôle social du Tribunal de Grande Instance de MULHOUSE APPELANTE : Madame [N] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me David DONAT, avocat au barreau de MULHOUSE, substitué par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8606a
11 mars 2002
11 mars 2002
de marque ARISTON et en lui livrant une machine de marque VEDETTE, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86153
11 mars 2002
11 mars 2002
de marque ARISTON et en lui livrant une machine de marque VEDETTE, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867da
7 février 2003
7 février 2003
/2000, à MEAUX, infraction prévue par les articles 26 AL.1, 25, 11 AL.1, 9 AL.2 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 et réprimée par l'article 26 AL.1 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 EMPLOI D'USTENSILES, MACHINES
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e1
7 février 2003
7 février 2003
/2000, à MEAUX, infraction prévue par les articles 26 AL.1, 25, 11 AL.1, 9 AL.2 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 et réprimée par l'article 26 AL.1 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 EMPLOI D'USTENSILES, MACHINES
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
PROCEDURE Lors de fortes intempéries survenues le 6 septembre 2005, la résidence « [...] » à Montpellier a été endommagée : le sous-sol du bâtiment abritant les parkings et les locaux affectés à la machinerie
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Contrairement à ce que soutiennent les requérants, cette zone, dont le périmètre figure un polygone qui s'étire d'est en ouest, des abords du bourg de Sigournais jusqu'au parc éolien contesté, est de façon
Source officiellePage 2 sur 4