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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c178
26 juin 2008
26 juin 2008
et que son addiction alcoolique, même si elle a duré, a pris fin de longue date ; Elle conteste les griefs articulés contre elle par l'intimé, prétend avoir changé de comportement et affirme que Kelly
Source officielleChambre sociale
645b383e2d7932d0f815aa8f
20 avril 2023
20 avril 2023
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Alain LACOUR Conseiller : Laurent CALBO Conseiller : Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT :
Source officielleETRANGERS
66baf70ef34129bfe1fee47a
10 août 2024
10 août 2024
BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleETRANGERS
66baf70ef34129bfe1fee47c
10 août 2024
10 août 2024
de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique du samedi 10 août 2024
Source officielleETRANGERS
66baf70ff34129bfe1fee482
10 août 2024
10 août 2024
LA PREFETE DE L'OISE dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Laurence BERTHIER, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85659
28 février 2001
28 février 2001
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES PIGEAT HAZART 19 avenue du Général Sarrail 52102 SAINT DIZI COMPARANT, concluant par Me Claude ESTIVAL avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Laurence MICAILLEF-NAPOLY
Source officielleRéférés
63c649acbe43307c9013b2ba
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Elle ajoute que les sociétés Lixxbail et Keos Arras ne justifient quant à elles nullement de leur situation comptable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff44
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Laurent René Claude X... C/ Mme Annie, Charlotte, Charlotte Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9009e
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Kitty Y... ... 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Kelly
Source officielleETRANGERS
66baf70ff34129bfe1fee480
10 août 2024
10 août 2024
de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique du samedi 10 août 2024
Source officielleETRANGERS
66baf710f34129bfe1fee496
10 août 2024
10 août 2024
BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd9fe5e09b563401239efc3
18 octobre 2019
18 octobre 2019
le contrat de crédi-bail du 30 septembre 2004 pour non paiement, -ordonné à la SCI KEN de restituer les lieux, -condamné la SCI KEN à payer aux crédits bailleurs une indemnité d'occupation trimestrielle
Source officielleETRANGERS
66baf710f34129bfe1fee494
10 août 2024
10 août 2024
BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e380
27 juin 2011
27 juin 2011
née le 31 Mars 1982 à BRAZZAVILLE (CONGO) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Laurent SABATIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleETRANGERS
66baf70ff34129bfe1fee486
10 août 2024
10 août 2024
BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleETRANGERS
66baf70ff34129bfe1fee48a
10 août 2024
10 août 2024
BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdbc8fd87eefba7edd80780
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Enfin, la société KEM ONE fait observer que les conditions du départ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fd
11 juin 2008
11 juin 2008
Le 1er Octobre 2003 le kelly de la foreuse s'est bloqué une première fois, d'autres dysfonctionnements rendant la machine inutilisable le 9 Octobre.
Source officielleETRANGERS
66baf70ff34129bfe1fee488
10 août 2024
10 août 2024
BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL, Greffier DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/03549 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MMCF [U] Syndicat CGT KEM ONE C/ Société KEM ONE Société ARKEMA FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
Source officiellePage 2 sur 4