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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
67061e52fde28ee4207112bb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
654b37d056298f8318387c06
7 novembre 2023
7 novembre 2023
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 octobre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
635236948c924eadffcc471e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les travaux ont été réalisés par la société Aménagement Environnement Industrie Lamblin (la société AEI Lamblin) sous la maîtrise d'oeuvre de M. [Z], architecte.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ed8d6ea26f688da823
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ed8d6ea26f688da825
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162efbd8fe037d2cb4a05c3
13 mars 2012
13 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, présidente Madame Marie KERMINA, conseillère Madame Isabelle BROGLY, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61636a8722908a2ec611e8a2
15 juin 2011
15 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163abea379f4722fa1c52f9
7 avril 2010
7 avril 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68e5f19dc9f36f05b4431775
7 octobre 2025
7 octobre 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2025, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3eb8d6ea26f688da80b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ee8d6ea26f688da835
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67061e51fde28ee4207112ad
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67061e53fde28ee4207112c3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616343f988dc29ccde27f1bf
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61638eeb0d12e998c06d9d33
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868cd
18 février 2003
18 février 2003
à l'occasion de ces marchés, le Conseil de la concurrence a rendu le 2 juillet 2002 une décision par laquelle il a : - retenu que les sociétés Eurovia, Devin Lemarchand Environnement, Edgard Duval, Lamblin
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bdc88d0ccf000877e639
23 janvier 2024
23 janvier 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre 2023, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca1b76640886b9a725b6
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Olivier LAMBLING, Avocat Général qui a fait connaître son avis. DÉBATS : A l'audience tenue le 24 Septembre 2009, avant tout débat, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b3f
14 décembre 2005
14 décembre 2005
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Novembre 2005 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67061e50fde28ee4207112a5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 juin 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
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