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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d7
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 15 juillet 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499755379800088473c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ces rouleaux ont été contrôlés par Mr [X] en avril 2012 et j'ai remis les rouleaux sur les palettes. Les palettes sont toujours dans notre dépôt.
Source officielle6ème Chambre
6889a8b20b31e6c455a284b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 6ème Chambre ORDONNANCE DE JONCTION DU 03 JUILLET 2025 MINUTE N° 25/00097 N° RG 24/02323 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GJOH joint au dossier 24/02322 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cebe
20 novembre 2008
20 novembre 2008
B..., - condamné la SCI ROUSSEAU 21 en tous les dépens, - ordonné l'exécution provisoire de cette décision. La SCI ROUSSEAU 21 est appelante de ce jugement.
Source officielle4ème Chambre
67ecc5da955548e0aba49000
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 1] Représentée par Me Jean-Marc LEON de la SELARL ROULLEAUX-LEON AVOCAT, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2014124 S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a8aca5ae27812390df3f
10 avril 2025
10 avril 2025
Le 5 octobre 2018, la société Team Rousseau et la société Chronopost ont conclu un contrat par lequel la société Team Rousseau procède pour le compte de la société Chronopost aux transports de plis et
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01660_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 juin 2021, 10 juin 2021 et 16 septembre 2021, la société Rousseau, représentée par Me Hallouet, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du service
Source officielle1ère Chambre
662b43b3fe254500083147e8
25 avril 2024
25 avril 2024
La livraison et l'installation du silo ont été programmées par la société ROUSSEAU le 1er juillet 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94947
19 juin 2020
19 juin 2020
Claude Creton, président de chambre et par Grégoire Grospellier, greffier lors de la mise à disposition. *** En juin 2017, la SCI Rousseau a mis en vente les lots de copropriété no 64 et 66 de
Source officielle1ère Chambre
62e0d577e8fd1e05797fa266
26 juillet 2022
26 juillet 2022
COUR D'APPEL DE METZ 1ère Chambre ORDONNANCE CONSTATANT UNE INTERRUPTION D'INSTANCE DU 26 JUILLET 2022 Minute n° 22/00202 N° RG 21/02343 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FSXH Jugement Au fond,
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd2
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90023
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Mme Juliette GERAN, Adjointe Administrative Principale, faisant fonction de greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086e
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e998
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Mme Juliette GERAN, Adjointe administrative faisant fonction de greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76cc
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Yves ROULLEAUX, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Monsieur [R], [F], [H] [E] né le 10 Juin 1997 à [
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6319877c51eeae4f1309d2aa
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il conteste tout vol et rappelle qu'il a été découvert 4 rouleaux de papier toilettes dans son casier, que ces rouleaux lui sont nécessaires ainsi qu'à ses collègues qui ont la clé de son casier lors de
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6383826f3a04f52166e8
5 avril 2023
5 avril 2023
[J] ces matériels ; par lettre recommandée du 23 juillet 2020, il a mis en demeure [P].
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90853
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907b0
17 juin 2013
17 juin 2013
APPELANTE Madame Julienne Juliette Y... épouse Z... ... 97160 LE MOULE Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 alinéa 2 et 946 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e997
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Mme Juliette GERAN, Adjointe administrative faisant fonction de greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 2 sur 232
MARION & JULIEN, SARL ROULLEAU
Cession sous acte authentique en date du 16/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grande Rue 73600 Moûtiers
08/06/2025
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MARION & JULIEN, SARL ROULLEAU
Cession sous acte authentique en date du 16/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grande Rue 73600 Moûtiers
31/05/2025
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ROULLEAUX, Antoine, David, Julien
12/09/2019
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