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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856732
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Emily APOLLIS substituant Me Raphaële HIAULT SPITZER
Source officielleChambre Sociale
616323163dbed56e5e2c2f68
14 juin 2011
14 juin 2011
] PARTIE INTERVENANTE REPRESENTEE par Me Bernard VANHOUTTE, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 19 avril 2011 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01510_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Gobeill, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04347_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60352475ce2e9a4f85577989
14 juin 2016
14 juin 2016
et des Sociétés de PARIS sous le numéro 380 166 058 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Brad SPITZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61625100929f6bffa995b3aa
22 janvier 2014
22 janvier 2014
SCP BRODU CICUREL MEYNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistée de : Me Violaine THEVENET de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD avocat au barreau de Paris toque P240, substituant Me Andréas SPITZ
Source officielle1ère Chambre
6033d8bff7374f8a757cd03b
21 mars 2017
21 mars 2017
Le juge devant en toute circonstance, faire respecter le principe du contradictoire et celui-ci ne permettant certainement pas la communication d'une pièce le matin même d'une audience, la pièce numéro
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0c4ac25a97f0381f4a71
26 juin 2013
26 juin 2013
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) assistée de Me Brad SPITZ (avocat au barreau de PARIS, toque : C0794
Source officielle1ère Chambre
6034902bf5889a7d2b96de63
15 novembre 2016
15 novembre 2016
[Adresse 5] [Adresse 6] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER ET LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Jean LATRILLE, plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c9
31 octobre 2006
31 octobre 2006
représentée par la SCP BOMMART- FORSTER- FROMANTIN, avoué à la Cour assistée de Me Anne P..., plaidant pour la SCP CHAMPETIER de RIBES SPITZER INTIMES Monsieur Jean Apolinary R... 1 cité Condorcet
Source officielle1re chambre sociale
6868b38375a2d196dbc191f3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La réception de ce courrier amenait l'employeur à procéder à la mise à pied conservatoire de la salariée.
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Française [Adresse 6] [Localité 8] et Madame [Z] [E] [N] épouse [J] née le 25 Février 1959 à GEUMONT de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 8] Représentés par Me Raphaële HIAULT SPITZER
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b9
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la
Source officielleChambre 1 A
65a8d200e12c85000874ae74
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Elle ne saurait aujourd'hui affirmer avoir créé de toutes pièces le personnage de Christ Al Chaya, alors qu'elle a diffusé par écrit et par voie d'enseignement le contraire.
Source officiellePage 2 sur 2