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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 5
60372db92e21be08d49c145b
26 mai 2015
26 mai 2015
Cour : Jugement du 17 Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/18125 APPELANTS Monsieur [E] [W] et Madame [F] [V] épouse [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f799
30 mai 2012
30 mai 2012
avocats au barreau de BASTIA SARL CORSICA YACHT COURTAGE anciennement SARL NAUTIC 2000 prise en la personne de son représentant légal en exercice LIEUT DIT TROVA 20167 ALATA assistée de Me Jean-claude
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036fc8dbc54ce979a1f09bf
30 juin 2015
30 juin 2015
14/11847 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mai 2014 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2013012790 APPELANTE SARL GALERIE VANO [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Claude
Source officielleChambre 1-4
5fe1d065a6049b944fc37809
10 décembre 2020
10 décembre 2020
le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 8], demeurant ensemble [Adresse 6] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Claude
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de3c676b73dd81b96f12
3 juillet 2024
3 juillet 2024
8 78 Représentée par Me Eric MANDIN de la SARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 INTIMÉE Madame [S] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d66
20 janvier 2016
20 janvier 2016
MILLE SEIZE APPELANTE : SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant ès-qualités audit siège 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE assistée de Me Jean
Source officielle3e chambre
6035db5182f7d241d8eded78
11 février 2016
11 février 2016
Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014166 Représentant : Me Elodie LACHAMBRE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Jean-Claude
Source officielleChambre civile Section 1
6788a3d305b7378c3f0c533e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[Adresse 10] [Adresse 12] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean-Claude RADIER, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61638430b5b1827189c74709
4 mars 2011
4 mars 2011
DÉFENDERESSES: SOCIÉTÉ LA BANQUE DE CHINE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Claude
Source officielle12e chambre
64422a13d2fa6fd0f8040630
20 avril 2023
20 avril 2023
l'affaire entre : SARL VIRAGES AUTOMOBILES RCS Nanterre n° 483 108 163 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93129
23 mars 2016
23 mars 2016
née le 06 Juin 1967 à AJACCIO ... ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Cécile Françoise Y..
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
627b55e276c5d9057df801d5
10 mai 2022
10 mai 2022
INTIMÉ Monsieur [L] [W] [K] 8 place Paul Verlaine 75013 PARIS né le 01 Avril 1930 à SOULEIMANIYE (IRAK) représenté et assisté de Me Jean-Claude RADIER de l'AARPI RADIER-ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631225615c943a65e043a9
27 mai 2011
27 mai 2011
barreau de PARIS (P186) Société TRAVISOL prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude
Source officielle1ère Chambre
65b0b9ac8d0ccf000877e46d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE, avocat postulant Représentée par Me Jean-Claude
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SCI MAISON BLANCHEc/SA GENERALI IARD
603408e692f92fb85fc6eff0
14 février 2017
14 février 2017
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Pascale MAYSOUNABE de la SELAS EXEME ACTION, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Jean-Claude
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d20c25a97f0381f4be0
17 décembre 2014
17 décembre 2014
de PARIS, toque : D0675 Assistée de : Me Jean-Claude RADIER, avocat au barreau de Paris, toque : B213 SA ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY FRANCE VENANT AUX DROITS DE AGF prise en la personne
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
J-V-B7I-NUNU S.A.S. CAMPING DE LA DUNE SCI DE LA DUNEc/S.A
6684eac5a0de54ff609f7ccc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 8] Représentées par Maître Guillaume SUFFRAN, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistées de Maître Jean-Claude
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6a167ee9cdc6046d47110448
26 mai 2026
26 mai 2026
Il y a donc lieu de prononcer la radiation de l'affaire du rôle de la cour. M.
Source officielle2ème CH - Section 1
69e9a8e3cdc6046d473773c5
22 avril 2026
22 avril 2026
Par sommation du 18 octobre 2024 la SARL LES GOURMANDISES DE [Localité 1] a mis en 'uvre la clause d'exigibilité anticipée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255b
11 juin 2015
11 juin 2015
Ordonnance n° 44 11 Juin 2015 RG no15/ 00037 Jean-Claude X... C/ Simone Y...
Source officiellePage 2 sur 67