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668 résultats pour « Jacqueline PIERNÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2ad

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253988713848 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Me Jacqueline

Source officielle

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CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2af

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253989316412 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b9cb8fa004f57da2bd

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265263103705102 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990d2be3e083f4fad51e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

es qualité d'ayant droit de Madame [W] [I] [C] épouse [E], née à [Localité 7] (Royaume Uni), de nationalité britannique, décédée le 6 février 2019 '[Adresse 4]' [Localité 1] représenté par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a5

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

1265253991325282 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 16] représentée par Me Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b943

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Maître Z..., ès qualités, Madame Jacqueline A... épouse B...et Messieurs Joseph A... , Jean-Pierre X..., Louis-Marc X...et Michel X...ont relevé appel de cette ordonnance le 2 juin 2006.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff895cdc6046d478a35ff

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Madame [E] [Y] épouse [Z] née le 31 Octobre 1979 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c0

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

APPELANTS : Monsieur Pierre Dominique X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de sa mère Madame Jacqueline Z... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7a6

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

APPELANTS : Monsieur Pierre X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d2

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Jean Pierre Y... et Frédéric Pierre Y... devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio en ouverture des opérations de compte, liquidation et partage des communauté et succession confondues de feue Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e1

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Il maintient ne pas avoir dérobé de pierres sur le terrain de Mme Jacqueline A... épouse B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f35f

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

LORENZI, avocat au barreau de BASTIA Madame Jacqueline X...épouse Z... ... 20600 FURIANI ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre LORENZI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91859

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Jean-Pierre X... demande à la cour de réformer le jugement déféré pour le décharger de toute contribution alimentaire et de statuer ce que de droit sur la réparation des frais d'hébergement de Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9163a

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

G : 13/ 04559 Mme Jacqueline X... C/ ATI DU MORBIHAN Mme Elise X... M. Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e214

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Marie Pierre épouse F..., et à Y... Pierre. Vu l'ordonnance de clôture du 15 décembre 2010.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8970e

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Danielle Z..., de Monsieur Bernard K..., de Madame Jacqueline D..., de Madame Jeanine KK..., de Monsieur Stéphane Q..., de Monsieur Pierre I..., de Monsieur René G..., de Monsieur Henri E..., de Madame

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b90

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Par acte en date du 6 février 2001, Mme Jacqueline A... a fait assigner son conjoint en divorce.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Jacqueline épouse X..., Madame X...Jocelyne épouse Z..., Madame X...Marie Pierre épouse A..., Monsieur X...Dominique déposée au greffe le 17 mars 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f284

Appel

29 février 2012

29 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Jacqueline Marie France Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9276d

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

. : 15/ 04390 ordonnance No202 ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration d'appel émanant

Source officielle