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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc94
11 octobre 2024
11 octobre 2024
11 OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/00988 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 08 Juin 2021 APPELANT : Monsieur [I] [F] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Isabelle
Source officielleChambre de la Proximité
6711fafe7603bf88a1884bed
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Madame [P] [D] épouse [V] née le 28 Décembre 1959 à [Localité 6] (76) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacqueline BONUTTO-BECAVIN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e41
20 octobre 2023
20 octobre 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/00988 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 08 Juin 2021 APPELANT : Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 4] [XXXXXXXXXXX01] représenté par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
68f31efd47bd0e19a239d48b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claude AUNAY, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : Etablissement Public [12] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60225b4cceab2e4acc0504b4
4 février 2021
4 février 2021
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Véronique KLOCHENDLER LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1991 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6780b7b434dc79f9f06150a4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BERNAY du 02 Octobre 2023 APPELANTE : Madame [E] [D] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Isabelle
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e5
2 avril 2025
2 avril 2025
judiciaire de Dieppe du 10 janvier 2024 APPELANT : Monsieur [M] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me François GARRAUD, avocat au barreau de Dieppe substitué par Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6274bd5d2799a9057d5dd293
5 mai 2022
5 mai 2022
MEILLEURTAUX 36 rue de Saint Petersbourg 75008 PARIS représentée par Me Isabelle DE THIER, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Philippe FALCONNIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE
Source officielleChambre de la Proximité
6711fafd7603bf88a1884be3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMEE : OPH HABITAT 76 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacqueline BONUTTO-BECAVIN, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Isabelle
Source officielle1ère ch. civile
67ef68c26b85edc07d3454a6
2 avril 2025
2 avril 2025
DÉCISION DÉFÉRÉE : 24/01346 Tribunal judiciaire de Rouen du 17 avril 2024 APPELANTE : SCI FAUVILLAISE RCS de Rouen 398 927 483 [Adresse 1] [Localité 11] représentée et assistée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6971eccccdc6046d4738cfbb
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Mmes Isabelle DOUILLET et Françoise BARUTEL ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, -
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b368d58c0355000835f528
24 janvier 2024
24 janvier 2024
GILLETTE COMPANY ; Vu le recours formé le 5 novembre 2021 contre cette décision par la société THE GILLETTE COMPANY visant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b368d98c0355000835f52a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
/19650 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEUYT Décision déférée à la Cour : Décision du 06 Août 2021 -Institut [8] -Référence et numéro national OP20-1779/4632195/RIR DECLARANTE AU RECOURS Société THE
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db33
6 avril 2011
6 avril 2011
THE PHONE HOUSE ...
Source officielleCour d'Appel
Madame Hélène Isabelle X... épouse Yc/S.A
6253c93cbd3db21cbdd87aa0
7 novembre 2005
7 novembre 2005
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 7 Novembre 2005 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04/06184 Madame Hélène Isabelle X... épouse Y... c/ S.A.R.L. M.J.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae87603bf88a1884a55
10 avril 2024
10 avril 2024
N° RG 23/00214 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHPDB Décision déférée à la Cour : Décision du 24 mars 2023 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/359387 Vu le recours formé par : THE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9158f
15 mai 2014
15 mai 2014
et Madame Thi Kim Y... épouse X... ... 92240 MALAKOFF Représentés tous deux par Me Jacob DELEBECQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1115 INTIMÉE Madame Laure Z... ... 93160 NOISY LE GRAND
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79d
4 septembre 2008
4 septembre 2008
-Mme Isabelle Z... -Mme Isabelle A... -Mme Colombe B... -Mme Armelle C... -Mme Marie-Thérèse D... -Mme Odile E... -Mme Solange F... -Mme Marie-Odile G... -Mme Monique H...
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f201
27 avril 2023
27 avril 2023
. : N° RG 22/00237 - N° Portalis DBWF-V-B7G-TH2 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 29 juillet 2022 par le président du tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° 22/221) Saisine
Source officielle15e chambre
5fdda04a41d06049342f1299
22 août 2018
22 août 2018
La société The Phone House SAS employait plus de 10 salariés.
Source officiellePage 2 sur 11
Chez Loïc et Corentin, Gwizdak, Thierry, aubry, Isabelle
03/12/2025
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SCI ERATHIS (ETUDE REGIE ADMINISTRATION THIERRY ISABELLE)
02/07/2025
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Jean-Marc NAZ, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE, Sixtine PACAUD, Victoria PACAUD, Thierry MONTEIL, Marion BATISSE et Ludivine JACQUET
03/04/2025
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JT Restauration, PERNET, Thierry, Jean-Paul, Isabelle, Odette, Henriette
Acte Authentique en date du 11/09/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Route de Sablonnières 38460 SOLEYMIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 100 Chemin de l'Epaud 38510 ARANDON-PASSINS. Adresse de l'ancien propriétaire : 37 Route de Sablonnières 38460 SOLEYMIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
03/10/2024
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CLAIRE WIBAUX, THIERRY, Isabelle Sylvie, DUPONT
Acte en date du 02/09/2024 enregistré au SENLIS le 04/09/2024 sous le numéro 202400022437 6004P04 2024A01089 Adresse de l'ancien propriétaire: 30 Rue de la Treille 60270 Gouvieux
25/09/2024
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