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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7D-ETQP E.A.R.L. COCHE ET FILSc/S.C
64c8a0ecdfabddd9699e0069
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[N] BARAULT MAIGROT Organisme CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Formule exécutoire le : à : la SCP ACG & ASSOCIES la SELARL OPTHÉMIS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1°
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162700218eff35429d864c6
19 septembre 2013
19 septembre 2013
légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN) (avocat au barreau de PARIS, toque : L0018) assistée de : Me JARRY Isabelle
Source officielle1ère Chambre civile
642e638c826f3a04f521671b
5 avril 2023
5 avril 2023
DRAGUIGNAN APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT ET Madame [Z] [W] épouse [D] née le 28 Septembre 1949 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9450d41e0057d43e637
12 mai 2022
12 mai 2022
des dispositions de l'article 804 et suivants du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 avril 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848efc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74f
19 mai 2008
19 mai 2008
. - ISABELLE A... SA AUXIGA - SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIE B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0e04c25a97f0381f5157
27 octobre 2014
27 octobre 2014
barreau de PARIS, toque : D1998, et par Me Aurélien BOULANGER, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : T03 INTIME SYNDICAT SUD AERIEN [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Latifa MASKROT
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01959_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2023, la commune de Mandelieu-la-Napoule, représentée par la SELARL Maillot Avocats et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c177
23 juillet 2008
23 juillet 2008
représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de la SCP MAGRET-LECOQ-JANOUEIX, avocats APPELANT sur arrêt de renvoi de la Cour d'Appel de BORDEAUX en date du 18 Octobre 2007. R.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635a
5 mars 2002
5 mars 2002
. : Madame Isabelle Z..., Y... en Chef lors des débats et Monsieur Christophe A..., Y... lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 22 Janvier 2003, où l'affaire a été mise en délibéré au 05 Mars
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848efe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officielleChambre civile TGI
6815a670f6a5bc34ae8ee5c3
29 avril 2025
29 avril 2025
SAINT-PIERRE (REUNION) en date du 09 FEVRIER 2024 suivant déclaration d'appel en date du 19 FEVRIER 2024 rg n°: 23/00934 APPELANT : Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdedabeee0f8318b973d0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [C] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre civile
64101ebe980e61fb026a9b82
26 avril 2022
26 avril 2022
BROCHOT, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Monsieur [I] [E] né le [Date naissance 2] 1930 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf03
23 juin 2008
23 juin 2008
Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE en date du 07 septembre 2006, enregistré sous le no 05 / 1163 APPELANTE : SOCIETE CIVILE LOUISIANA dont le siège social est Le Doigt de Gant-Marigot
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df76b0d41e0057d43e1e2
12 mai 2022
12 mai 2022
de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX SARL IMMOBILIER P.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02590_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A B, représenté par Me Maillot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de La Réunion ; 2°) d'annuler les décisions de retrait de délégation des 25 août et 16 novembre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696912d6cdc6046d476a51ec
14 janvier 2026
14 janvier 2026
/02358) suivant déclaration d'appel du 31 mars 2025 APPELANTE : [O] [Y] née le 16 Février 1949 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAILLOT
Source officielleCour d'Appel
S.A. SNVBc/S.C
6253ca19bd3db21cbdd8a0e6
28 janvier 2008
28 janvier 2008
JEAN-FRANCOIS DARGENT - BERNARD MORANGE - ISABELLE TIRMANT YM Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68df5a2c21a269c127203990
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[T] : 'tu n'as pas nettoyé le foyer' '[16] n'as pas gonflé les ballons' 'Tu as encore rangé les maillots humides dans les sacs' etc...
Source officiellePage 2 sur 6