199-19055 TULLE CEDEX NON COMPARANT EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 29 Juin 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître PEIS-HITIER

[T] [R] Représentant : Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Mme Katia X... épouse Y... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, électroménager et micro-informatique.

[V] gérant de sociétés pour évoquer son travail au sein des sociétés PRESTILIFE ET HIS 59. Il a été répondu le 21/04/2020 par Mme [V] pour la société HIS 59.

de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 7] (« [Adresse 10] ») tenue le 15 juin 2023 ; réservé les dépens ; condamné la SCI Hoche Investissement Patrimoine Immobilier (HIPI

) la décision du 18 septembre 2019 ayant ordonné la saisie, par les surveillants pénitentiaires, dans sa cellule des matériels suivants : - une tour, un écran, deux claviers d'ordinateur, une chaine HIFI

15 février 2007, la cour a infirmé le jugement rendu par le tribunal de commerce de Nanterre le 19 avril 2005 en ce qu'il avait dit que la SA EDITIONS MONTPARNASSE pouvait librement diffuser le DVD "His

uol.com.br/historiaviva/ : [K] [X] soutient que sept de ses articles ont été revendus par la société SOPHIA PRODUCTIONS qui n'en détenait pas les droits à la société éditrice du magazine intitulé Hist

ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 N°2013/368 Rôle N° 12/10047 [J] [I] C/ HOPITAL [1] Grosse délivrée le : à : Me Albert HINI

C O U R D ' A P P E L D E C A E N JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT CONTENTIEUX DES PERSONNES HOSPITALISÉES SANS LEUR CONSENTEMENT N° RG 23/02050 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HISP N° MINUTE

INSURANCE SYNDICATE MIT 3210 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES ENDURANCE SYNDICATE ENH 5151 anciennement dénommé MONTPELIER SYNDICATE MRE 5151 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES HISCOX SYNDICATE HIS

Alain X... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et électroménager.

Mohamed Ali X... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et téléphonie.

Mme Maureen X... épouse Y... avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, électroménager et micro-informatique.

Il avait pour mission la démonstration et la vente du matériel TV, Hifi, vidéo, micro-informatique et téléphonie. M. Nicolas X... a été nommé responsable d'équipe à compter du 22 décembre 2009.

N° 13/01560 [O] [D] C/ URSSAF DU VAR ACOSS ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) LE PREFET DE REGION Grosse délivrée le : à : -Me Albert HINI

Cet inventaire daté du 19 août 2000 et signé de Monsieur [F] [S] comportait un grand nombre d'objets parmi lesquels quatre télévisions, trois magnétoscopes, des appareils photo, deux chaînes hifi, un sèche

Elle précise que son activité consiste en l'achat et la vente de gros et petits électroménagers, de Hifi, de matériel informatique et de leur maintenance ; qu'elle n'a pas créé de site internet à son nom