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946 résultats pour « Henri CORNU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90043

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Henri-Pieyre X... de l'ensemble de leurs demandes, - condamner in solidum Mme Carole Y...et M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865b1

Appel

7 octobre 2002

7 octobre 2002

Henry X..., intervenant, demande à la Cour de prendre acte de sa propre intervention en sa qualité de fils légitime de Georges Vincent X..., déclare qu'il a toujours considéré Georges Roger Bonnefous,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfc0

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

L'appelante demande à Henri Y... le paiement de la somme de 292 786,07 euros correspondant, selon elle, au total de ses salaires déposés sur le compte d'Henri Y..., soit 2. 109. 382,32 Francs sous déduction

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a227b815c30a4df70b28

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

 ; - condamner la SAS Henri Julien à payer la somme de 10 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la SAS Henri Julien aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a887

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

C / Henri Y..., Alexis Z..., Delphine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

X... 350. 000 francs * Monsieur Henri X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6309b40aa521cdc5630b7a94

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Madame [G] [E] (Personne en programme de soins) née le 25 décembre 1965 au Havre (76) demeurant [Adresse 2] actuellement en programme de soins auprès du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences Site Henri

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e07402cdc6046d47696ba1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cce

Appel

20 juillet 2017

20 juillet 2017

régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier Georges Daumezon de FLEURY LES AUBRAIS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03750_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier Henri Guérin est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93efe

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Olivier X... présente des troubles du comportement avec syndrome délirant, chez un psychotique connu en rupture de traitement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6448c0ce5ca6d8d0f8ef6995

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[C] [P] né le 04 Février 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil Me Henri-louis Dahhan, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance du 24

Source officielle
CA

Premier Président

68e1fb79364b3ebed3bf0544

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[V] [N] est hospitalisé sans son consentement, au CH Henri Laborit, depuis le 8 septembre 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911b

Appel

9 février 2007

9 février 2007

Dans le même temps, les résultats scolaires avaient connu un net fléchissement.

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03131_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03163_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992d81d302277d8e8c2a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

GINGLINGER PIERRE HENRI, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Colmar sous le numéro 424 617 561 Représentée

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CA

Ch. Sociale -Section B

627df8bb0d41e0057d43e3dd

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

déclaration d'appel du 26 Février 2022 Société ALPES TOURISME LOISIRS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ZAC du pont du Rondeau 5 rue Henri

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CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89078

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

Aïcha Sans domicile connu ayant demeuré ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ac5

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

X..., Vu l'appel formé par John-Henry X... par courrier du 12 septembre 2013 reçu au greffe de la cour le 18 septembre 2013, Vu les avis d'audience adressés le 19 septembre 2013 à John-Henry X...,

Source officielle