CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 420 résultats pour « Harold »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 15

65af6a1cb6c6260008b53186

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

LTD, Société de droit irlandais Élisant domicile au cabinet Gide Loyrette Nouel (Me DAUCHEZ) [Adresse 1] [Localité 4] non comparante Ayant pour avocats constitués Maîtres Olivier DAUCHEZ et Harold

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60359ff1f411fc04adbaab76

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

dans le RG n° 15/23761 et INTIMÉE dans le RG n°15/12495 Maître [Z] [F] ès qualités de Mandataire liquidateur de la SARL I PUISSANCE 6 demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Harold

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c76

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Représenté par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Madame Ambroisine A... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc4

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

GENERALE DES TRAVAILLEURS DE LA GUADELOUPE Rue Paul Lacavé 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Maître Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE Monsieur Harold

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6690c77b0d808eb34e455852

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[G] [Adresse 5] [Localité 1] (PAYS-BAS) Représentant : Me Harold HERMAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68354c9f41b4a069865d0413

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BASTIDE société civile immobilière, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [L] [I],, représentant : Me Harold

Source officielle
CA

1ère Chambre

6719e5115857dd64cbdaa694

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

BASTIDE société civile immobilière, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [K] [X],, représentant : Me Harold

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66863d22b1dbbe3bae6004e0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

STORA ENSO PAPER FRANCE [Adresse 3] [Localité 4]/France Représentant : Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 INTIMEE *************** Considérant que le calendrier

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

671b35c42edfb0b58c05f1be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

STORA ENSO PAPER FRANCE [Adresse 3] [Localité 4]/FRANCE Représentant : Me Ioanna VOSKA de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T03 - Représentant : Me Harold HERMAN, avocat au

Source officielle
CA

2ème Chambre

669218a0f3a19d0db6b712b9

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

HOTEL PRINTANIA Représentée par Me Cyril TOURNADE de la SELARL HAROLD AVOCATS I, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0005ELL INTIMES [V] [N] Prise en sa qualité de co-tuteur aux biens

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679874475b6b52f3e4a43119

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

CHEVA RESTAURATION Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780bad8f25437b69df75ad6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Mme [K] [Z] [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69df2254cdc6046d4748030b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

toque : A0048 SA MMA VIE Société Anonyme au capital de 142.622.936 €, représentée par Me Cécile POITVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0048 Intimés : Monsieur [K] [V], représenté par Me Harald

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6719e5095857dd64cbdaa5fa

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la personne de Maître [R] [H], ès qualité de Mandataire judiciaire de la SAS BEEFOOD, nommée à cette fonction par Jugement du Tribunal de commerce d'EVRY en date du 22 avril 2024, représentée par Me Harold

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b20eb0c4cf860008dff570

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

NIRO CASHANDCARRY, représentée par Me Harold VANDAMME de la SELARL CVA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0104 - N° du dossier 22 J 025 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1681e3cdc6046d471162c6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

qualité au siège social, [Adresse 2] - PAYS BAS S.A.S. [2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée et assistée de Me Harold

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f0bc568f7cbd382f4d3147

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

commerciale ORDONNANCE N° RG 24/06214 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QPJF ORDONNANCE N° APPELANTES : Société TRASMEDITERRANEA CARGO [Adresse 5] 30/31/32 TANGER(MAROC) Représentée par Me Harald

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7f3

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

CONSTATONS que Maître ALOS Harold avocat du barreau de TARBES qui a accepté de prêter son concours au requérantassistera ou représentera le bénéficiaire ; RAPPELONS que la présente ordonnance n'est

Source officielle
CA

5ème Chambre

671b35ad2edfb0b58c05f036

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

HOTEL PRINTANIA Représentée par Me Nolwen CORNILLET de la SELARL HAROLD AVOCATS I, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 14.05633 ---------------------------------------------------------

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6bd7b6c6260008b5325c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BV, prise en la personne de son représentant légal en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié Burgerweeshuispad 301, 1076 HR, [Adresse 1] Toutes deux représentées par Me Harold

Source officielle

Page 2 sur 71

← PrécédentSuivant →