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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e1
29 juin 2006
29 juin 2006
C/ SAS COMPAGNIE FINANCIERE DES ALIZES GLADEL COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 29 JUIN 2006 APPELANTS : SNC RETIRO LA COURTINE I , poursuites et diligences de ses
Source officielle2ème chambre
67ecc5ce955548e0aba48f90
1 avril 2025
1 avril 2025
BENOIT ET ASSOCIES Confirmation Grosse délivrée le à Me Frédéric DOUCHEZ Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielleChambre 1-8
62c67bb3ca9bf2637903061f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Chambre 1-8 ARRÊT DE DESISTEMENT D'INSTANCE DU 06 JUILLET 2022 N° 2022/ 335 N° RG 20/02875 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVAJ POLE EMPLOI PACA C/ SELARL PHARMACIE LEVY GLAESNER
Source officielle1ère Chambre
67f5ff37e523525b14ffda7a
8 avril 2025
8 avril 2025
GLADEL ET ASSOCIES, S.E.L.A.R.L. [U] / S.A.R.L. GKL ARCHITECTES, S.C.I. MDS CHATAIGNERAIE Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
615e0e7bc25a97f0381f5708
30 octobre 2014
30 octobre 2014
par Me Philippe CAVARROC de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 DEMANDEURS à SA PUB OPERA [Adresse 2] [Adresse 2] SELARL BAULAND-GLADEL-MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad69
22 janvier 2008
22 janvier 2008
La SELARL Bauland Gladel demande qu' il lui soit donné acte de ce qu' elle a été nommée aux lieu et place de Me Gladel en qualité de commissaire à l' exécution du plan et qu' elle s' en rapporte sur les
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 21 Juin 2011 SARL ELCc/Madame Jessica X
6253cbbebd3db21cbdd8e24b
21 juin 2011
21 juin 2011
Maître Philippe Y..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ELC SELARL BAULAND GLADEL ET MARTINEZ, agissant en qualité de Commissaire à l'Exécution du plan de la SARL ELC LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88764
31 mai 2006
31 mai 2006
Maître Vincent GLADEL,ès qualités de liquidateur de la SCP Y...
Source officielleCour d'Appel
GES ORDONNANCE DE REFERE 22 juillet 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X
6253cce1bd3db21cbdd9195f
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Société SCEA DE TEULET SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ ès qualité d'Administrateur de la SCEA DE TEULET LIMOGES, le 22 juillet 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la Cour d'Appel
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7e
14 février 2006
14 février 2006
C/ DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU VAUCLUSE ROUSSEL GLADEL COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean X...
Source officielleAvis
CADA:20155748
7 janvier 2016
7 janvier 2016
décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse d'allocations familiales de la Dordogne à sa demande de copie de l'intégralité des courriers que Monsieur X, gérant de la SCI Les Glycines
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8795a
14 avril 2005
14 avril 2005
LYON INTIMES : Société SETIC, SAS défaillante Société SOTRALEM INDUSTRIE, S.A. représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me SOUTHON, avocat au barreau de MONTLUCON Maître GLADEL
Source officielleChambre A - Civile
6a192debcdc6046d4754bdb0
27 mai 2026
27 mai 2026
[N] bénéficie de la prescription trentenaire pour la plantation de la glycine, - dit en conséquence M. [X] irrecevable à en demander l'arrachage, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a767
31 janvier 2008
31 janvier 2008
BAULAND & GLADEL, MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, GROUPAMA CENTRE SUD Arrêt rendu le TRENTE ET UN JANVIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00888_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il ressort également des pièces du dossier que l'état de santé de l'intéressé nécessite un traitement médicamenteux composé de Metformine, un antidiabétique, associé à des injections d'insuline glargine
Source officielle1ère Chambre
6a1286c9cdc6046d47c00980
4 mai 2026
4 mai 2026
1ère Chambre Nous, Judith DELTOUR, président de chambre, assisté de Prescillia ARAMINTHE, greffier, dans la procédure d'appel opposant : Mme [J] [D] [Adresse 1] [Q] Représentant : Me Gladys
Source officielle2ème chambre
66a0991a2be3e083f4fad5ce
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Etablissement Public URSSAF [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-jacques GLADIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdd
2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 26 Juillet 1967 à NANTES (44100) ... 44670 LA CHAPELLE GLAIN Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielleChambre sociale
6708c022445a086e2bcedd07
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Transports [C] en redressement judiciaire, par un jugement du 26 octobre 2022, une procédure de sauvegarde a été ouverte à l'égard de la société Marina Voyages, la SELARL Gladel et associés étant désignée
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 5 Mars 2015 SAS ODIN DEVELOPPEMENTc/Maître Philippe Y
6253cd06bd3db21cbdd92104
5 mars 2015
5 mars 2015
SCOP LE TRAVAIL SELARL BAULAND-GLADEL & MARTINEZ LIMOGES, le 5 Mars 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de la chambre de l'instruction de la Cour d'Appel de LIMOGES, spécialement
Source officiellePage 2 sur 12
GLADINE T.P
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GLADINE STEPHANE
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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GLADINE société en liquidation
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TRANSPORT GLADINE BOIS
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