Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
696ab62dcdc6046d47944f58
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[ZP] [KR] es qualité de liquidateur des sociétés nouvelle vignette haute, alexandre III, vignette immobilier représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Syndic
Source officielle3e chambre civile
65321ad19e4ea48318f5aca1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M.
Source officielleChambre commerciale
625fa5358361df277dc59857
19 avril 2022
19 avril 2022
La SCI Le Pigne a régulièrement relevé appel, le 15 janvier 2020, de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac85
13 février 2008
13 février 2008
Le 11 février 2002, un protocole de cession organisait la vente par Gilles B... et les époux D... de leurs parts à une holding de reprise la SAS MAILSERVICES, le dit protocole prévoyant pour Gilles B..
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2647c7caf29d4c4fcf
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce même utilisateur ne présentait pas d'activités avec volume d'activités comparable sur les autres services de fichiers de Microsoft 365 lors du pic singulier de la mi-mars.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
Source officielle3e chambre civile
65b3640f1d7564000872dfa4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6c
29 mars 2016
29 mars 2016
triangulaires, orientation des chiffres sur les pions, rivet au centre des pions, chevalet à plusieurs niveaux pour placer les pions) et les règles du jeu (valeurs de bonifications, événements déclencheurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab754636bfc00008d68da1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il décrit un pincement discal L5- S1 global assez intense.
Source officielleSociale C salle 2
65dd8b57af7bf00008e55624
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Si votre chariot est à vide, il doit impérativement avoir les pinces fermées pour circuler.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369e
10 novembre 2016
10 novembre 2016
ENTRE : SCI DES BAINS 169 boulevard des pins 06150 CANNES LA BOCCA Représentant : Me Xavier BOREL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6364bbc5e405357f749eab48
3 novembre 2022
3 novembre 2022
6] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 18] (24750) représenté par Me Jean-Denis GALDOS DEL CARPIO de la SELARL GALDOS & BELLON, avocat au barreau de PARIS, toque : R056 assisté par Me Elise Pin
Source officielleChambre 1-2
66878c9205d6f7f678d48e06
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Gilles PACAUD, Président Mme Sophie LEYDIER, Conseillère rapporteur Mme Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielleChambre 1-2
6973a308cdc6046d4770cf63
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Gilles PACAUD, Président Mme Paloma REPARAZ, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre commerciale
5ffca3511989a275c1e5282c
22 décembre 2020
22 décembre 2020
AEROFUTUR [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER MARTYN WINLOW Ltd Société
Source officielleChambre 3-3
62c7c970cb8dca058e3e786a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[G] [B] & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Flora QUEMENER Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b17c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Localité 2] Représentée par Me Laurent SABOUNJI de la SARL LAFAYETTE AVOCATS TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Madame [E] [D] [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b58
17 décembre 2001
17 décembre 2001
En 1989 le District urbain de la TOUR DU PIN, a entrepris des travaux dans un ensemble de bâtiment industriels anciens dénommés "Ancienne Fonderie Dauphinoise" dont il était propriétaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8fffb03029105dbedc310
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre M Gilles REVELLES, Conseiller M Gilles BUFFET, Conseiller Greffier
Source officielle2e chambre civile
66a33c3202a12a235bae6dda
25 juillet 2024
25 juillet 2024
OUEST, immatriculée au RCS de BORDEAUX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me BAUMELOU substituant Me Gilles
Source officiellePage 2 sur 15