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3 045 résultats pour « Genois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69ef1f96cdc6046d47b05a84

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

termes desquelles Mme [S], appelante, demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris et de : - juger que la pathologie déclarée le 8 décembre 2020 par Mme [F] [S], à savoir l'ostéonécrose du genou

Source officielle

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CA

Chambre sociale

69fd7381cdc6046d4702c0b4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

charges au-delà de 5 kg et sur un mode répétitif, sans contrainte du tronc de type rotation/antéflexion, sans vibrations transmises au corps entier au-delà de 1 heure par jour en cumulé, sans posture à genou

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141572

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

AP-HP) à sa demande de communication des clichés de son bilan EOS pratiqué le 17 juillet 2013 au Centre Nollet pour l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, dans le cadre des suites d'une pose de prothèse de genou

Source officielle
CA

19e chambre

5fca2781e35a255d41ca73ea

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Madame [T] a été arrêtée du 26 mai 2011 au 15 avril 2012 à la suite d'une opération du genou qui a eu lieu le 25 mai 2011.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6034ce3da1166ab88d0f78d9

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

- Débouter la société Genoyer de sa demande à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b11cdc6046d47a6a469

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

, a été victime le 9 septembre 2021 d'un accident du travail en raison d'une glissade sur une feuille de salade au rayon fruits et légumes du magasin [Adresse 3] [Localité 2], causant une entorse du genou

Source officielle
CA

14e Chambre

60321b5a0970dd52d7703a85

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

Le 27 mai 2011, une échographie du genou droit est demandée par le Docteur [J] : examen non réalisé. Le 17 juillet 2015, un arthroscanner du genou droit est réalisé par le Professeur [U], radiologue.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f67cdc6046d4761afb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[E] a subi un traumatisme des deux genoux dont une entorse grave du genou droit opérée à deux reprises : la première opération a eu lieu en mai 2016 et a consisté en une arthroscopie du genou droit pour

Source officielle
CA

2e Chambre

6162f6f6b807dfe813d29776

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

La société GENOYER rétorque tout d'abord que les délais fixés n'ont pas été respectés.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02761_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

du genou droit en mai 2016, l’état global de l’infirmité « gonarthrose fémoro-tibiale interne droite sur genou varum et ménisectomie » est demeurée stable.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04358_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

droit; un examen réalisé le 15 février 2014 a conclu à l'absence de contre-indication à la pratique du sport; l'arrêt de travail du 25 février 2014 pour un épanchement du genou ne précise pas quel genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616359d91416be03751aa425

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Le certificat médical initial du même jour a fait état de contusion du genou droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f095ef56904f13d44e5b

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Son genou a cogné une caisse' métallique ».

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d17dcdc6046d4789be6d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il sera candidat à moyen terme à une prothèse totale de genou. Cette pathologie entraîne une incapacité évaluée entre 50 et 80%.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d73dcdc6046d47d8a8a0

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Le certificat médical initial, du 10 novembre, faisait état d'un « traumatisme en torsion genou droit ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc2cdc6046d47192fae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[E] aurait ressenti une douleur au genou droit'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6834781dc057dee7922

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Impossible après prothèse de genou droite pour arthrose fémoropatellaire compliquant une ostéosynthèse de fracture polyfragmentaire avec perte de substance du genou droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60340ffbf8e7f4bee5710212

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

, genou droit - nature des lésions: genou-genou droit La déclaration mentionnait un témoin: Madame [N], et précisait que l'accident avait été constaté à 10h05 , que la victime avait été transportée

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6260f8e76d9e13277d6e37db

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

droit et j'ai déjà eu une reconnaissance de maladie professionnelle pour le genou gauche'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou droit.

Source officielle