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83 résultats pour « Fuentes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

6162c5121e6e055673490880

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

caves ne constitue pas une erreur de conception, - le drainage réalisé par l'entreprise AFSCI ne fonctionne pas - les étanchéités horizontales réalisées par EMP ( [T]) n'ont pas été protégées et fuient

Source officielle

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CA

ETRANGERS

69005c1e2481d356bd170394

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

santé, ni de ses éventuels problèmes de santé, alors qu'il prétend avoir des problèmes respiratoires et des problèmes rénaux, qui rendent critique son placement dans une zone devis ou les retenus 'fument

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ebc

Appel

7 décembre 1999

7 décembre 1999

pouvaient donner lieu, à compter de cette date, à une quelconque opération juridique, et en particulier à la souscription d'actions ou de parts d'organismes de placement collectif en valeurs mobilières, fûssent-ils

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63465967c024d1adffef76a4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Le bailleur communique également copie de deux réclamations : l'une du 27 décembre 2021 pour squatt par des jeunes qui fument dans les escaliers du [Adresse 6], l'autre du 29 décembre 2021 pour tapage

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6809c93d1f1ed98b447f43aa

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

Tous les français fument et vendent. Il y a une loi qui interdit de renvoyer une personne dans un pays en guerre.

Source officielle
CA

Hospit. sans consentement

5fdd9edfd8762e484153cb98

Appel

23 août 2018

23 août 2018

Qu'est ce que je fais avec des gens qui ont tué et fument et boivent. J'étais pâtissier, donc je l'ai soulevé ce galet et posé sur le monument au 65 promenade des anglais.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1d780de3a214879e4c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARTISANALE COUVERTURE C/ [B] Société UNEDIC DELEGATION AGS (CGEA) D'[Localité 4] copie exécutoire le 09 janvier 2025 à Me FUENTES

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af64f2b6c6260008b52eff

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Jugement du tribunal judiciaire de Beauvais en date du 18 février 2021 Parties en cause : Appelant Monsieur [X] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et plaidant par Me Julie Fuentes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6350e4f942150aadff23dc18

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[Y] a fait le choix de cesser son activité professionnelle et estiment que les débiteurs fuient leurs responsabilités patrimoniales et les conséquences de leurs graves erreurs techniques dans les travaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a0f

Appel

20 février 2017

20 février 2017

Z..., le retard se faisant ressentir dans la livraison des tâches à respecter, avec des clients qui fuient le garage devant de telles attitudes, faisant penser plus à un " bordel " qu'à un garage.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721811228a02057de67395

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

* Le 8 février 2013 entre 23h55 et 00h17 : 'Devant l'établissement, la terrasse accueille plusieurs clients qui fument et boivent' (pièce 1.10 SPRE).

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

64c8a0e0dfabddd9699e0006

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

préavis insuffisant pour permettre aux concessionnaires de se rétablir malgré leur dépendance économique à l'égard de la SARL Figaro Services du fait de clauses d'exclusivité et de non concurrence, fûssent-elles

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6810620f623750c90e2d7792

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

Les retenus du centre fument, je ne peux pas monter les escaliers, je suis obligé de mettre un masque pour monter les escaliers.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65434b120147228318b913e0

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

[W] [C] et Mme [N] [R] épouse [C] fracturent des portes de cave de l'immeuble, les investissent pour y réparer des mobylettes en bloquant le minuteur de la lumière, y fument alors que de l'essence est

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CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87666

Appel

14 avril 2005

14 avril 2005

Elle conteste la comp tence du tribunal de grande instance de Chartres, le tribunal comp tent tant, en application de l'article 720 du code civil, celui du dernier domicile de la d funte, son tuteur ayant

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CA

Chambre sociale-2ème sect

635236de8c924eadffcc4890

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La pièce 10 est l'attestation de Mme [B] [H], qui explique : « Etant femme de ménage, j'ai constaté depuis plus de 2 ans que les directeurs, [Y] [X] et [S] fument en permanence dans les locaux de la fédération

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66878cc805d6f7f678d49094

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

création des arrivées d'air nécessaire à la mise aux normes de l'installation de gaz de l'immeuble d'habitation, au rehaussement du garde corps du balcon, à la réparation des gouttières et chéneaux qui fuient

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CA

2e Chambre

6032062a1912ae3e22cda2dc

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

CHERIE l'a informée de fuites aux bouchons, et a annulé sa commande ; - les fuites des flacons sont la conséquence directe de la non-conformité des bouchons : ces derniers coniques sont différents et fuient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85af9

Appel

2 novembre 2001

2 novembre 2001

Et statuant à nouveau, Voir annuler le jugement entrepris en toutes ses dispositions, Dire et juger le présent arrêt opposable aux Epoux Y..., fusent-ils non comparants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a6b

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

U... né le [...] à FUENTE GUINALDO (ESPAGNE) [...] [...]

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