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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
68f864ed5d3e42c22e13b8f1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[I] [Z] à l'encontre de la société Mezoued Records, - condamné la société French Bakery Breadren et M. [I] [Z] aux dépens, - condamné la société French Bakery Breadren et M.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c41
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Bank de communiquer l'identité du titulaire du compte dont l'IBAN est [XXXXXXXXXX06], - Juger que la société Ma French Bank a manqué à son obligation de vigilance, - Juger que la société Ma French
Source officielleChambre 1-1
64c8a0aedfabddd9699dff3f
28 juillet 2023
28 juillet 2023
[F] a été rédigée par la SCP BONA-[I] & FRECH et que la société Anpi n'avait en conséquence plus qu'à la signer.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc1
5 avril 2011
5 avril 2011
* * * * La communauté urbaine de Lyon dénommée GRAND LYON est propriétaire d'un tènement immobilier dit "FRICHE BERLIET" ou encore "FRICHE RVI" sis 84 avenue Lacassagne à Lyon 3ème comportant un
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e64c25a97f0381f55f0
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean DI FRANCESCO de la SCP URBINO-SOULIER , CHARLEMAGNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137 INTIMEE La SAS ARCOS DORADOS FRENCH
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60364a4accc6d2abb06d777c
18 novembre 2015
18 novembre 2015
FAITS ET PROCÉDURE La société ALL ABOUT FRESH a pour activité la promotion et la commercialisation des produits de la société LIMPOPO FRESH PRODUCE, producteur d'oranges en Afrique du Sud.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162c5101e6e055673490874
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Il était indiqué à la société FRENCH BOAT MARKET que des commandes pouvaient encore être prises jusqu'au 31 juillet 2008.
Source officielle2e chambre civile
631adde5f575634f1371ecc4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Sur l'article 700 du code de procédure civile et les dépens : La SARL FRENCHIES [Localité 5] qui succombe en son appel en supportera les dépens.
Source officielle11e Chambre B
60360da05fb450723e627bee
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Ordonne l'expulsion de la société French Accent ainsi que de tous occupants de son chef. Condamne la société French Accent à payer à M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02377_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 octobre 2023, la société Valor'Caux, représentée par Me Alain Freche et Me Nicolas Dourlens, déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle2ème chambre
67ecc5cf955548e0aba48f9a
1 avril 2025
1 avril 2025
Statuant à nouveau : - dire et Juger que Ma French Bank a commis une faute de nature à engager sa responsabilité délictuelle à l'égard de Madame [P] [R], - condamner en conséquence Ma French Bank à payer
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6971e02dcdc6046d4737324e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
FRENCH PIZZA, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01863_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative une mesure d'expertise aux fins d'apprécier la qualité de l'entretien et des aménagements de l'avenue Georges Frêche
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603346893474c3b6c4f32ad3
15 juin 2017
15 juin 2017
et Herbeau ; - fournir toutes pièces en langue Française relative à la société French Touch Agency et notamment les statuts en langue française de la Société French Touch, et toutes autres précisions
Source officielle2ème chambre
6684eb2da0de54ff609f81fa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
RAZEL-BEC [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hugues VIGNON de l'AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE
Source officielleAvis
CADA:20130111
7 février 2013
7 février 2013
janvier 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de la copie des documents suivants ayant permis l'intégration de l'impasse de la Frache
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05155_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Il n'est pas contesté par l'association Francophonie avenir que le terme " French ", pas plus, au demeurant, que l'expression " French Impact ", de la marque " French Impact ", déposée auprès de l'Institut
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
-sur la relation de travail ayant existé entre Mme [E] et la SARL French Kiss Production : - dans l'hypothèse où Mme [E] aurait effectué une prestation au profit de la SARL French Kiss Production durant
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b3a9e4ea48318f5af5b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Ultra fresh (SARL) a employé M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd60
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Février 2016 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 201400277 DEMANDEURS AU CONTREDIT Madame [C] [T] es-qualité de liquidateur amiable de la SARL FRESH
Source officiellePage 2 sur 54