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1 026 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

67ef68bb6b85edc07d34545e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [F] [R] Me Kheira FLISSI-GHERABLI Me Benjamin DALUZ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX

Source officielle

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CA

Chambre commerciale 3-1

65a7867a8121050008662fbe

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SEVEN FR [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON & BUSSY-RENAULD & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 241 - N° du dossier

Source officielle
CA

12e chambre

6364bc31e405357f749eaced

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

27 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 3 N° RG : 2019F00845 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA Me Cécile FLECHEUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033c9f2be296a7c37489ba2

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

La société La Flèche est spécialisée dans l'entreposage et la gestion des flux.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

671b35c42edfb0b58c05f1c8

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de [Localité 8] Section : E N° RG : F 21/00007 Copies exécutoires délivrées et certifiées conformes délivrées à : Me Cécile FLECHEUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67ef68bb6b85edc07d345460

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [C] [D] Me Brahim TABI Me Cynthia DAO AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MAI DEUX MILLE DEUX APPELANTS : Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2cee633183e2ee178b0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Elle fait notamment valoir que : - l'expert judiciaire a constaté un fléchissement du plancher ; selon lui, le désordre est de nature à compromettre la destination de l'ouvrage et il est de l'entière

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67947fc18ab253a8400fb131

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[X] Me CANCELIER AJE Me FLECHEUX Min.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a17cdb6cdc6046d47305378

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [J] [O] Me MONTANE DE LA ROQUE Me Yvan BONET AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a3a1

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Devant le tribunal correctionnel de Lille, il était prévenu : d'avoir à Wattignies le 26 mars 2006, frauduleusement soustrait un lot de fléchettes, au préjudice de Laurent Z..., cette soustraction ayant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163e9c72e03570bfc8b3f0d

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

PARTICIPATIONS [D] prise en la personne de son président Ayant son siège [Adresse 8] [Localité 14] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude FLEISCHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61f

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Par déclaration remise au greffe le 19 avril 2007 la SAS LA FLÈCHE CAVAILLONNAISE a interjeté appel de ce jugement dans toutes ses dispositions.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

643f88ecad85da04f53a3c43

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

3 Ogla a réalisé des prestations de transport de marchandises au profit de la société La Flèche.

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CA

Chambre sociale 4-1

66274efcc1c6ed00087b3e1d

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

LAYE (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 339 880 163 Dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE

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CA

Chambre civile 1-7

697af8a5cdc6046d470f8b41

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Ann KENNEDY, avocat - barreau de PARIS APPELANT ET : Monsieur AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Cécile FLECHEUX

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CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205862

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

la cour : Jugement rendu(e) le 19 Mars 2020 par le Tribunal de proximité de N° RG : 19-000708 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Cécile FLECHEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3bd

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

LA FLECHE BLEUE C / M. Gérard X... Me Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3cd

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

LA FLECHE BLEUE C/ M. Robert X... Me Y...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22TL22007_20240821

Admin. Appel

21 août 2024

21 août 2024

Par un mémoire, enregistré le 9 juillet 2024, la société La Flèche, représentée par Me Tourneur, déclare se désister de sa requête.

Source officielle