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160 résultats pour « Fabien LAPEYRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6788a5d05e7520ea67f8e4c9

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme LA PRESIDENTE DE LA COMMISSION DES MINEURS ... 69003 LYON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69693373cdc6046d476dca1c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eba7389f87eaf128461

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152611adae0daca5331d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9451f1ed98b447f43f2

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Avril 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67189473d8ceca1cd7018e34

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

été débattue le 10 Septembre 2024 en audience en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad88bcdc6046d47c0e8d8

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[W] [F] [Z] représentée par Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Catherine DUPAIN, avocat au barreau de GRASSE Intervenante Volontaire ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne

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CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93feb

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

A... et la SCP notariale Roussel Divry-Roussel Lapierre-Vanqhatem A...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6868b6c02f06adf21413c40d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Marielle WALICKI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société SOCOREST, le 03 Décembre 2007c/Monsieur AA

6253ca8abd3db21cbdd8b4d0

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LAPEYRE, Conseillers : Monsieur LAMANT, Madame FAVREAU.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f320cdc6046d4720ce40

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, rapporteur Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eba7389f87eaf128463

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e426375782d5f0612098d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c3a09b52144d0e7165b1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025.

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CA

Chambre 1-1

6788a5cf5e7520ea67f8e4bd

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68788729e2f36c9774d8098c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

judiciaire devant la Cour composée de : Monsieur Renaud LE BRETON DE VANNOISE, Premier Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eba7389f87eaf128465

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

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CA

Chambre 1-1

67ecc9d7dab039e415d93394

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

Chambre 1-1

68ef2dc68a85971c3ac20114

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle