Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b530
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Me DUFFROY, avocat au barreau de CAMBRAI Monsieur François Y... demeurant : ...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02565_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2024, la SAS Transports Ducroux déclare se désister de l'instance et de l'action.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944ef
29 mars 2019
29 mars 2019
Suite à la reprise des Laboratoires Pierre Fabre Dermatologie par la société Laboratoires Dermatologiques Ducray (ci-après la société Ducray) en 2010, Mme V... a vu son contrat repris, selon les modalités
Source officielle2 e chambre civile
6711fab97603bf88a18846e5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en conséquence, - débouté la société Thevenin Ducrot Distribution de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Thevenin Ducrot Distribution à payer à Mmes et MM.
Source officielle1ère chambre civile B
68676891dd25744ff781d481
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de LYON, toque : 752 APPELANT Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice, la société ROLIN BAINSON [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielleChambre 3-3
671740616a24f8a713323b20
21 octobre 2024
21 octobre 2024
de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier.
Source officielleChambre Sociale
61635153a2ead9ed860b6f5b
4 mars 2011
4 mars 2011
départage de VESOUL en date du 18 mars 2008 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [M] [R] C/ SAS THEVENIN ET DUCROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6164045460406d79e4fdeffb
3 décembre 2009
3 décembre 2009
DUFFORT-BIGUET IMMOBLIER venant aux droits des ETABLISSEMENTS BIGUET FRERES elle-même venant aux droits des ETABLISSEMENTS AUGEREAU représentée par son Président ayant son siège : [Adresse 1] représentée
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856f1a
1 juillet 2016
1 juillet 2016
[P] [Q] [S] (délégué syndical ouvrier) INTIMEE SA CHANEE DUCROQ DESCHEMAKER [Adresse 2] représentée par Me Clément RAINGEARD, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C 31 PARTIE INTERVENANTE
Source officielle2 e chambre civile
63d379e2d1bc2605de4b483e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par conclusions d'incident du 4 juillet 2022, la société Levêque-Ducrot, d'une part, et la société Natura Rénovation et M.
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LEVEQUE-DUCROT Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cd
24 novembre 2005
24 novembre 2005
DUFLOT ANTOINE VACHE C/ S.A.R.L. GL USINNAGE MARCEL LENNE Bou.
Source officielleTAXES
659e43d65537980008847106
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Me [K] soutient oralement les conclusions déposées le 25 juillet et soulève l'irrecevabilité de la demande, indiquant que la convention d'honoraires a été signée avec la SELARL Dufrenoy et associés et
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85853
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Simone De nationalité française, divorcé, agent commercial Demeurant "Kerlénou" - 56560 GUISCRIFF Prévenu, appelant, libre, déjà condamné, non comparant ET : DUCROT Jean Marcel, demeurant Lieudit "Kerlénou
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc90
8 octobre 2008
8 octobre 2008
DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE du 7 juin 2007 APPELANTS : Madame Chantal X... épouse Y... ... 60850 SAINT-PIERRE DES CHAMPS représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY
Source officielleChambre 1-1
627b550276c5d9057df7ff6a
10 mai 2022
10 mai 2022
Rôle N° RG 19/07905 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEIWF SCI ELAGI C/ SAS MONTE CARLO VIEW 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Olivia DUFLOT
Source officielleChambre civile TGI
65336b70bb40ec8318f31e4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [T] [R] [Adresse 1] [Localité 20] Représentant : Me Jean claude DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [I] [
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26a
22 juin 2011
22 juin 2011
L'ASSOCIATION DE GESTION MAURICE DUPREY le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
653b598b502b828318c4e51a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Plusieurs critères doivent être réunis pour bénéficier des avantages fiscaux de la loi Duflot.
Source officielle8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
origine Tribunal de proximité de LYON, décision attaquée en date du 05 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/04408 Madame [X] [P] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alain DUFLOT
Source officiellePage 2 sur 52