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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852dd
4 mai 2001
4 mai 2001
DROUVIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Z..., Conseiller en a rendu compte à la Cour composée de : Mme MERFELD, Président de Chambre, MM.
Source officielleChambre Civile
69d5e99acdc6046d477baaf1
7 avril 2026
7 avril 2026
[I] [L], exerçant sous l'enseigne cabinet [L], bureau d'études, fondations et structure, assuré auprès de la MAF , - la société Drouin Serrurerie (en liquidation judiciaire), chargée du lot menuiserie
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b967
24 avril 2008
24 avril 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 24 Avril 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b972
6 mars 2008
6 mars 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 06 Mars 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f3
3 juillet 2008
3 juillet 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 03 Juillet 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad23
31 janvier 2008
31 janvier 2008
DROUVIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÈRE : M. Le Président en a rendu compte à la Cour composée de : M. GRANDPIERRE, Président, Mme CORBEL et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57d
24 avril 2008
24 avril 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 24 Avril 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02642_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A, représenté par Me Drouhin, conclut au rejet du recours du ministre et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement d'une somme de 5 000 euros en application des dispositions de l'article L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03632_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par des mémoires enregistrés les 20 avril 2023 et 29 septembre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la commune de Darbres, représentée par Me Drouin, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624b
19 mars 2002
19 mars 2002
DROUVIN F... : A l'audience publique du 19 mars 2002 , Mme MERFELD Président , assistée de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88555
21 septembre 2006
21 septembre 2006
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 21 Septembre 2006 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30f
7 février 2008
7 février 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 07 Février 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b370
20 mars 2008
20 mars 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 20 Mars 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b462
13 mars 2008
13 mars 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 13 Mars 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b463
6 décembre 2007
6 décembre 2007
DROUVIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Le Président et Mme Le Conseiller en ont rendu compte à la Cour composée de : M. GRANDPIERRE, Président, Mme CORBEL et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b3
29 avril 2003
29 avril 2003
DROUVIN PRONONCE : A l'audience publique du 29 avril 2003, Mme LANNUZEL Président , assistée de M. DROUVIN, Greffier, a prononcé l'arrêt dont la minute a été signée par le Président et le Greffier.
Source officielle16e chambre
6364bc3ee405357f749ead07
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Adresse 11] [Localité 10] Madame [C] [R] épouse [V] née le [Date naissance 5] 1963 à [Localité 21] (77) de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 7] ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA REGION DROUAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f641
9 février 2012
9 février 2012
né le 30 Avril 1929 à LYON 2EME (RHONE) ... 69003 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY assisté de Maître Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Anne Marie A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df73
10 mai 2011
10 mai 2011
née le 01 Juillet 1958 à ROANNE (42300) ... 69680 CHASSIEU représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950ca40f8b0008cb7781
4 avril 2024
4 avril 2024
Octobre 2019 du Conseil de Prud'hommes, Formation de départage, de PARIS, RG n° 16/00274 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [E] [D] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Karine DROUHIN
Source officiellePage 2 sur 8