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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
6034458b47adcf3654b713dc
10 janvier 2017
10 janvier 2017
[U] [M], née en 1965, a été engagée par contrat à durée indéterminée par le GIE DRESDNER KLEINWORT FRANCE le 26.06.2007 en qualité de Responsable vente et marketing au sein de DRESDNER KLEINWORT SECURITIES
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936bf
17 novembre 2016
17 novembre 2016
née le 26 Décembre 1965 à POITIERS (86066) ... 86110 MIREBEAU comparante en personne, assistée de Me Julie DREVIN, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00316_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
La SARL Fun Driving justifie ainsi d'un intérêt lui donnant qualité pour demander l'annulation de la délibération contestée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01269_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Fun Driving a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 4 septembre 2020 par lequel le maire de la commune
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a66047bbd03a05db965249
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Si la société Drekan Electromécanique souligne que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61637729f6919f4eda2c3801
5 mai 2011
5 mai 2011
RG n° 08/03575 APPELANT Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Marilyn HAGÈGE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0139 INTIMEE ET APPELANT GIE DRESDNER
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025dfe
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[S] [A] [D] Représentant : Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [Y] [M] Représentant : Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [J] [X] [D] Représentant : Me Serge DREVET
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b074
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 44 INTIMÉ GIE DRESDNER KLEINWORT FRANCE (anciennement dénommé DRESDNER KLEINWORT WASSERSTEIN FRANCE) ... 75001 PARIS représenté par Me Blandine
Source officielleChambre Commerciale
653a070bd0451e8318d0ec60
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Après diverses études, notamment acoustiques, le circuit [Adresse 3] exploité par la SARL Driving Development dont M.
Source officielle12e chambre
6349008663d497adffda4346
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Puis, à partir de juin 2019, il est devenu le directeur opérationnel de la société Drivein. Considérant que la société Drivein ainsi que M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22235_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par un arrêté du 26 mai 2020, le maire de Drémil-Lafage lui a délivré l'autorisation sollicitée.
Source officielle3e Chambre A
616260328672d229b8816325
23 mai 2013
23 mai 2013
, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, prise en la personne de Me Serge DREVET substituée par Me Micheline DREVET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163a6171d97f2f687d913ae
19 février 2010
19 février 2010
DREAMNEX exerçant sous l'enseigne SEXY AVENUE prise en la Personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués près la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c731
12 juin 2008
12 juin 2008
.-83440 MONTAUROUX représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SELAFA CABINET DREVET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Micheline DREVET DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031e9bcdca68a230692ed61
6 juin 2018
6 juin 2018
.., avocat au barreau de PARIS, toque : E2034 substitué par Me Alexandre Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E2034 INTIMEE COMMERZBANK AKTIENGESELLSCHAFT - Liquidateur du GIE DRESDNER
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac5629ffd2adfff4f3b0
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[P], - le 10 octobre 2014 le bailleur donne son accord pour la réalisation de petites réparations, qui n'ont pas été réalisées, - le 3 mai 2015 un dégât des eaux atteint le plafond des WC et du dressing
Source officielleChambre 1-1
6a17d930cdc6046d47319dc1
27 mai 2026
27 mai 2026
UNITED VISION C/ [I] [Y] [D] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616359d51416be03751aa408
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Estimant que la SARL JP Outillages Distribution avait commis de nombreuses infractions résultant de la fabrication et de la commercialisation des appareils DX Drexon, la SAS Noirot a, par exploit du 29
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921cd
26 mars 2015
26 mars 2015
né le 23 Mars 1946 à ROANNE (42300) ... 07130 CORNAS Représenté par Me Jean-Michel DREVON de la SELAS DREVON ET LECHENE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'ARDECHE INTIMÉS : Monsieur Eric
Source officielle4ème Chambre
697c51a1cdc6046d47383370
29 janvier 2026
29 janvier 2026
découlant de l'insuffisance de chauffage dans la salle à manger 2, le salon et la chambre n°6, à la surchauffe de la chambre n°1 et au dépassement de la température limite par le sol du couloir du dressing
Source officiellePage 2 sur 28