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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
67908b344143037ceabfbfe7
20 janvier 2025
20 janvier 2025
de la SARL D'AVOCAT CAROLINE DEBRUYNE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.
Source officielle1ère ch. civile
68008c7fecbbb650faffb029
16 avril 2025
16 avril 2025
En effet, la décision concerne Me [M] [L] et non la Scp Debrueres [L].
Source officielle5ème Chambre
633fc38ee633183e2ee17c61
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CLINEA Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier 22-113 INTIMES Michèle OMNES Représentée par Me Laetitia DEBUYSER de la SCP
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef1696cdc6046d47af7db9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
INCANDESCENCE représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 S.A.
Source officielleChambre civile 1-1
6a17cd64cdc6046d47304d6e
27 mai 2026
27 mai 2026
[A] [U], prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b850
21 mai 2008
21 mai 2008
.-70000 QUINCEY INTIME et APPELANT INCIDENT Ayant la SCP DUMONT- PAUTHIER pour avoués et Me Xavier DEBRUYNE, avocat au barreau de VESOUL Madame Marianne Y... divorcée X..., de nationalité française
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f84
5 août 2021
5 août 2021
[J] [K] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Caroline DEBRUYNE, avocat au barreau de NOUMEA KALINOWSKI PROMOTIONS Siège : [Adresse 2] Représentée par
Source officielleChambre commerciale
6364bbb4e405357f749eaaf1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Représentée par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme [J] [D] née le 17 Décembre 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Caroline DEBRUYNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90386
29 janvier 2013
29 janvier 2013
représenté par Me Caroline DEBRUYNE INTIMÉE Mme Edna Y... née le 25 Janvier 1956 à RUUTIA-ILE TAHAA (POLYNESIE FRANCAISE) demeurant ...
Source officielle2ème Chambre
62c91ac6f3eafe9fcf075fe7
8 juillet 2022
8 juillet 2022
de la SCP DEBUYSER/PLOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER EXPOSE DU LITIGE : Suivant acte sous-seing-privé en date du 27 décembre 2006, M.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c042cdc6046d4787b106
14 avril 2026
14 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 13 Novembre 2025 Appelants : Monsieur [R] [C] [B], représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Madame [D
Source officielle5ème Chambre
68f07bf88df3795388ea99b6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
de la SCP DEBUYSER/PLOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER S.A.
Source officielleChambre sociale 4-2
65b370708c0355000835f8c7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
06784 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julie GOURION-RICHARD Me Christophe DEBRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Jugement rendu le 22 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 2 No Section : No RG : 7271/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET SCP DEBRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
Michel Z... et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Décembre 2002 par le Tribunal d'Instance CHARTRES RG nä : 11-02-000348 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e293bf535a2d228f9516
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 S.A.S.
Source officielle14e chambre
615e0dadc25a97f0381f4eb4
18 décembre 2014
18 décembre 2014
20 Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 13/00910 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN Me Christophe DEBRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804e
9 février 2006
9 février 2006
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Février 2005 par le JEX du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No RG : 13448/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP DEBRAY
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163e0f0925cfde1266835da
18 mars 2010
18 mars 2010
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - SCP DEBRAY-CHEMIN
Source officielle4e chambre
63c2571f0bfda47c900761f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
AXA FRANCE IARD [Adresse 13] [Localité 23] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 S.A.
Source officiellePage 2 sur 75