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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da023
4 avril 2023
4 avril 2023
- Débouter la société CGA Cloisons Sèches de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da021
4 avril 2023
4 avril 2023
- Débouter la société CGA Cloisons Séches de ses demandes, fins et conclusions.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60366a730862aa0b9b68daa2
28 octobre 2015
28 octobre 2015
et CERAMOD respectivement chargées de la pose des cloisons et du revêtement en carrelage.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53b
19 octobre 2010
19 octobre 2010
La SAS DATEX OHMEDA a confié à monsieur X... une mission de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de ces travaux de cloisonnement, les plans de cloisonnement ayant été établis par la SA ARCHIGROUP
Source officielle4e chambre 2e section
5fda80b233cb7d0c15472622
26 juin 2019
26 juin 2019
Après la séparation du couple, Mme [F] a fait édifier une cloison en mélaminé double paroi par la société Protec 91, cloison remplacée par des carreaux de plâtres posés, au cours du mois d'août 2000, par
Source officielleRéférés
655c57e105869c8318f0a78b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MODULABLES portant sur les travaux d'installation de cloisons mobiles sur l'un de ses chantiers, - condamné la société MENUISERIE CARDONNET à payer à la société CLOISONS MODULABLES la somme de 16.360
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e98f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BUREAUX ET CLOISONS CONCEPT, S.E.L.A.R.L. [S] [G], S.A.S.U. ETABLISSEMENTS JOUVET, S.A.M.C.V. MAF, S.A. MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.E.L.A.R.L.
Source officielle11e Chambre A
60368670213e6529a790a15c
13 octobre 2015
13 octobre 2015
société SECCMA, de ceux consistant en la démolition des cloisons, cette société attestant n'avoir pas procédé à de tels travaux de démolition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5025857dd64cbdaa5a2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Ils sont situés sur la cloison entre l'entrée et le C, sur la cloison séparant le salon de la kitchenette et formant un placard ainsi que sur la cloison séparant la cuisine de la salle de bains'. [']
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94322
30 novembre 2018
30 novembre 2018
de la douche imprégnait la cloison qu'elle a fragilisée.
Source officielleChambre 1-5
6618cef37935f50008be3f57
11 avril 2024
11 avril 2024
: - que le constat d'huissier du 14 avril 2016 de Me [U] (photos 35/36) montre que la cloison créée par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f31f0747bd0e19a239d54d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
La société Thibus Conseils a contesté ce mesurage au motif qu'il a été établi en tenant compte d'empreintes de cloisons déposées qui n'étaient que de simples cloisons amovibles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162fdf23ebbdffcbea6aa4b
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/02067 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Novembre 2009 - Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 08/05343 APPELANTES SAS CLOISONS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6bc383a880008fd088b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ISOLATION immatriculée depuis le 21 juin 2005 est une entreprise de plâtrerie, pose de cloisons sèches, isolation.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a210acecdc6046d470926e0
3 juin 2026
3 juin 2026
[C] [J], la société CM2H, la société SAPI Cloisons Isolation : . M. [Z] [D] : 18 550 euros . Mme [R] [M] : 20 500 euros . M. [N] [X] : 30 500 euros . Mme [V] [G] : 50 500 euros . M.
Source officielle4e chambre
5fdd7bb68067ba2782d387d1
10 septembre 2018
10 septembre 2018
La société Averia Distribution, assurée auprès de la société Axa France Iard puis de la société Allianz, a fourni les plateaux de verre des vitrages des cloisons amovibles.
Source officielle4ème chambre commerciale
652a308b7ed1ea83181124ee
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Au soutien de ses prétentions, l'intimé fait valoir que la remise en état des cloisons n'est pas démontrée, l'appelant ayant posé des cloisons provisoires dans son lot, condamnant ainsi les espaces qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cb
26 mai 2015
26 mai 2015
. **** ENTRE APPELANTS : Monsieur Gérard X... ... 44120 VERTOU comparant Madame Yolande Y...épouse X... ... 44120 VERTOU comparante ET : Madame Marie-Line Z... ... 44190 CLISSON
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e30c25a97f0381f532f
3 décembre 2014
3 décembre 2014
2013, de : ' au visa des articles 4, 9 et 15 de la loi du 10 juillet 1965, - constater qu'au sous-sol, les plans de mise en copropriété de l'immeuble de 2001 mentionnent la séparation par une cloison
Source officielleChambre sociale
66a33c2902a12a235bae6d50
25 juillet 2024
25 juillet 2024
La société DEKRA INDUSTRIAL a opposé un refus au motif, pour les têtes de cloisons, que son rapport faisait état d'une alerte sur le caractère amianté des bandes des cloisons et, s'agissant des tresses
Source officiellePage 2 sur 161