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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89178
24 avril 2007
24 avril 2007
Il laissait pour héritiers ses deux fils André et Roland.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
6 mars 2002
Victor 75015 PARIS comparant, concluant et plaidant par Me Claire ROBERTI, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE L A COUR lors des débats et du délibéré Monsieur Daniel MARZI Président Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0f
27 février 2008
27 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, président Madame Isabelle LACABARATS, conseiller Madame Dominique REYGNER,
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de7
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, M. Christian MESIERE, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f473
21 février 2012
21 février 2012
Ne pouvant obtenir ce paiement, la société ROLANDO ET POISSON a saisi aux mêmes fins le 22 avril 2009 le tribunal de commerce de Lyon.
Source officielle2ème chambre section A
63d37a86d1bc2605de4b4a0f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
EXPRO, JCP D'AVIGNON 01 juillet 2021 RG :20/02956 [B] C/ [H] Grosse délivrée le à Me Milhe-Colombain SCP ROLAND COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993123
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[J] et Helvétia, Rolland Yachting et Generali assurances.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f9
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Jean-Claude X...et Mme Catherine Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
répertoire général : 11/ 00195 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 DECEMBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG10/ 00133 APPELANTE : Madame Catherine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd93c21187a7e2196365725
26 mars 2020
26 mars 2020
POTEE Président et Madame Catherine LEQUES, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Roland POTEE, Président,
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0e60c25a97f0381f55ad
18 novembre 2014
18 novembre 2014
qualité d'héritier de Madame [S] veuve [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté de Me Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6037154c30e803af9e6055d2
11 juin 2015
11 juin 2015
Jugement (N° 14/01865) rendu le 24 Octobre 2014 par le Juge de l'exécution de TGI de BOULOGNE SUR MER REF : PC/VC APPELANTS Maître [Q] [P] es qualités de « liquidateur judiciaire « de la « Société ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92516
9 juin 2015
9 juin 2015
Roland Z... Mme Florence Y...
Source officielle8ème chambre
5fdb2a7319846cbf47738df7
2 avril 2019
2 avril 2019
SUEZ EAU FRANCE C/ FEDERATION DEPARTEMENTALE DURHONE Etablissement Public SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ROSSANDES SAS [...] & [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93747
24 novembre 2016
24 novembre 2016
les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Roland VIGNES, Président de chambre, et par Catherine BORONT, Greffier, à qui la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d50
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Ayant son siège au 8 rue Vadé-80064 AMIENS Représentée par Me Marie-catherine VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SCI SCCV MAUD prise en la personne de ses représentants légaux ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9a
17 décembre 2009
17 décembre 2009
APPELANTS : Monsieur Patrick X... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Catherine GRELLIER, avocat au barreau de LYON Madame Martine
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
FREDERIC ROLLAND & ASSOCIES, S.A.S.U. SOGEA ATLANTIQUE BTP, S.A.S. OUEST POSE, S.A. ETANDEX, S.A.S.
Source officielle2ème chambre section A
62e37918f18708e2e904b03c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
par Me Olivier MARTEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE INTIMÉS : Monsieur [N] [R] né le 23 Mars 1972 à [Localité 1] [Localité 12] Nord [Localité 1] Représenté par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine
Source officiellePage 2 sur 15