CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 388 résultats pour « Carine AIT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a68

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2013, transmise par télécopie le 14 juin 2013 au Tribunal d'instance de Paris XVème, par Monsieur Jérôme X... qui a formé une demande de renvoi pour cause de suspicion légitime à l'encontre de Madame Carine

Source officielle

Page 2 sur 320

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb11

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 16 Février 2011, enregistrée sous le no 09/00258 ARRÊT DU 18 Septembre 2012 APPELANTE : Mademoiselle Carine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9284b

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Carine X... et les 31 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf00

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Monsieur Y... et Mademoiselle Z... sont effectivement les parents de la petite Carine qui est née le 20 décembre 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93997

Appel

7 février 2017

7 février 2017

SGH TELECOM à Me Carine X...à la somme de 8 319 € TTC, Vu la contestation émise le 26 mai 2016 par la S. A. S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21b6cdc6046d4747f768

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[A] [T] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Carine CHEVALIER, avocate au barreau de MEAUX, substituant Maître Thierry BENKIMOUN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f61b26a7d96977b64e

Appel

25 août 2023

25 août 2023

[P] [I] épouse [C], représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 - N° du dossier 28353 Intimés : Madame [E] [A] EPOUSE [F] veuve [F], représentée par Me Carine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f120

Appel

27 février 2012

27 février 2012

APPELANTE : Mme Carine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939ed

Appel

16 février 2017

16 février 2017

Ordonnance n° 9 --------------------------- 16 Février 2017 --------------------------- RG no16/ 00100 --------------------------- Anthony X..., CARINE Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8ae

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2008 No 2008 / 255 Rôle No 07 / 03009 SARL MIDI INVESTISSEMENTS LOCATIFS Carine X... Fabrice X... Marc Jonathan X... C / Alain Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f6694

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d49

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

SWITCH ... 94800 VILLEJUIF représentée par Me Guillaume GREZE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2442 INTIMÉE Mademoiselle Carine X... ... 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE comparante en personne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65336b5abb40ec8318f31de9

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Gilles REVELLES, conseiller M Christophe LATIL, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1cb7ccdc6046d47894306

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69cf5599cdc6046d47f2fb98

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Carine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

696a123acdc6046d47818882

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Carine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65b4b0667ef77d000880b597

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65b4b0a57ef77d000880b5b7

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65b4b0a97ef77d000880b5b9

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91664

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Olivier Z..., Stéphane Z... et Mme Carine Z... (les consorts Z...) ont été appelés en cause. MOYENS et PRÉTENTIONS M.

Source officielle