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10 026 résultats pour « Brunhoff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

6630897a031696000841352d

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Les dépens seront déclarés frais privilégiés du redressement judiciaire de la SARL RAPHAEL BRUNO PAR CES MOTIFS LA COUR Reçoit la SARL RAPHAEL BRUNO en son appel.

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85aeacdc6046d47191f4b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Interprète en bengali) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0fec12cdc6046d47884d91

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9096a

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

du contrat de travail de Bruno Y... aux torts de la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b732

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Il sera précisé que, compte tenu de la situation particulière de Bruno Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e0771120e9a89a34a5d6

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

Par jugement rendu le 23 juin 2010, le tribunal de commerce de Paris a: - débouté la société GROUPE BRUNO MATIN de ses demandes, - condamné la société GROUPE BRUNO MATIN à payer au CREDIT LYONNAIS la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f38c

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Bruno. Vu les conclusions de monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be8

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Bruno X...de toutes ses demandes et la SA HOLDING Z...de ses demandes reconventionnelles ; -condamné M. Bruno X...aux dépens. M. Bruno X...a fait appel le 23 mai 2006 de ce jugement. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d9

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

RG N : 12/00685 AFFAIRE : Association ALIANCE 1% LOGEMENT Avocat plaidant : Maître LEMONNIER Roger, Avocat au Barreau de Paris C/ Bruno X... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean Z... d'une action en responsabilité dirigée d'une partc/Bruno X

6253c918bd3db21cbdd87357

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

. : 03/04575 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Bruno X... représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Marc BOUYEURE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fe4

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Bruno X... C/ Mme Gwenaëlle Y... épouse Z..., M. Gilbert Z... J. P/ E.

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a7af7b3bcaf505db6963a5

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le 6 février 2023, la société Van-Hove Bruno a constitué avocat en qualité d'intimée.

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CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854b9

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

Si la société LB INVEST invoque le courrier adressé à la société CHAMPAGNE BRUNO X... par la société HEIDSIECK D'AYMERY le 14 septembre 1997 dont il ressort que Monsieur Jean-Jacques A... et Monsieur Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85571

Appel

13 novembre 2000

13 novembre 2000

Bruno C/ Association CENTRE MARCELLE MENET Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.

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CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93604

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Monsieur Bruno Y... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccac

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Bruno X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f01f

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/02614 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2bc

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

M. le Procureur de la République, le 05 Février 2008 contre Monsieur X...Bruno.

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CA

2 e chambre civile

65434b260147228318b9141d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

la SARL Bruno Rabut, - rejeté la demande de dommages et intérêts de l'EURL l'Orangerie, - condamné la SARL Bruno Rabut à payer à l'EURL l'Orangerie 2 000 euros en application de l'article 700 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f228

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Bruno Y... verse, quant à lui, une attestation de M.

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