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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 3-1
697267facdc6046d4751756f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BRUCE, la S.E.L.A.R.L. AJRS, et la S.C.P. BTSG² le 1er août 2025, Vu les conclusions notifiées par voie électronique le 7 janvier 2026, par lesquelles la S.A.S. BRUCE, la S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00958_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Par délibération du 21 septembre 2016, la communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane a reconnu l'intérêt communautaire des piscines des communes membres.
Source officielleCour d'Appel
ôlée le11 DECEMBRE 2002, par le TRESOR PUBLICc/Serge Y
6253ca93bd3db21cbdd8b6b1
15 avril 2008
15 avril 2008
Monsieur Bruce Giovanni Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c2
2 septembre 2015
2 septembre 2015
montpellier Représentée par Me Michèle ARNOLD de la SELARL ARNOLD MICHELE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE REFORMEE DE LA RUE BRUEYS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00785_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
du Pas-de-Calais a approuvé le plan de prévention des risques miniers des communes d'Auchel, Bruay-la-Buissière, Divion et Noeux-les-Mines.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03107_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Grenke Location a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, d’une part, de condamner la commune de Bruay-sur-l’Escaut
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC01179_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
M N et Mme A N, Mme W K ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 2 janvier 2018 par lequel le maire de la commune d'Ernolsheim-sur-Bruche a délivré un permis de construire
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
644229f3d2fa6fd0f80404dc
20 avril 2023
20 avril 2023
Or, l'existence du droit invoqué par la société Bruce est contestable.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02692_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ils soutiennent que le conseil municipal de la commune de Brécy aurait dû désigner un autre de ses membres, afin que ce dernier rende l'avis sollicité par le préfet du Cher.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87007
8 décembre 2004
8 décembre 2004
G.M.C.F., exploitant l'enseigne BRUCE FIELD, a constitué avoué.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616258fca2370d151415ac4f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Cette augmentation de capital a été souscrite en totalité par la société Bruxys.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91de0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
d'inscription au répertoire général : 14/ 07917 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Janvier 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 06/ 15205 APPELANT Monsieur Stéphane Bruce
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b5
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Septembre 2011 RG N : 11/01551 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de BETHUNE, décision attaquée en date du 04 Février 2011, enregistrée sous le no Monsieur Henri X... ... 62700 BRUAY
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d790
10 février 2011
10 février 2011
né le 03 Avril 1962 à BRUAY EN ARTOIS (62700) demeurant ..., 62700 BRUAY LA BUISSIERE représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Thierry LEJEUNE, avocat au barreau de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05467_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
de la tarification sanitaire et sociale de Paris de réformer le tarif journalier d’hébergement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Parc Fleuri à Mormant, Les Brullys
Source officielle1ère Chambre
63be62da13ef607c90ab6372
10 janvier 2023
10 janvier 2023
EXPRO, JCP DE VESOUL en date du 30 juin 2020 [RG N° 19/00405] Code affaire : 53B Prêt - Demande en remboursement du prêt CAISSE DE CREDIT BRUCHE NIDECK C/ [P] [J] PARTIES EN CAUSE : CAISSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd23
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
695bd6b175782d5f06dd8ef7
2 janvier 2026
2 janvier 2026
DELAUBIER, et Bruce YVON, greffier ; Nous, M.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d745
10 février 2011
10 février 2011
né le 22 Avril 1972 à HARNES (62440) demeurant ... 62700 BRUAY LA BUISSIERE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10377 du 19/ 10/ 2010 représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f134
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Dominique BRUZY, Président M. Serge BERTHET, Conseiller M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller GREFFIER : Mme Jany MAESTRE, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision .
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