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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
603317d850706d8993503244
28 septembre 2017
28 septembre 2017
1ère Chambre A ARR'T DU 28 SEPTEMBRE 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/00917 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 JANVIER 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
à RODEZ de nationalité Française [...] [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163a2404e100fed5ecc2e9d
29 juin 2010
29 juin 2010
TOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0570 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f1
15 mai 2008
15 mai 2008
demeurant ..., - Madame Brigitte Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
25 mai 2011
En l'espèce, le procès verbal d'enquête dressé par la brigade de gendarmerie de BORGO établit que la distance séparant le chemin privé d'où sortait le véhicule conduit par Madame Y...et le point de choc
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Filles de Madame Alice Y... décédée Madame Odette Rose TT... représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86597
10 septembre 2002
10 septembre 2002
.; Vu le jugement rendu le 15 septembre 2000 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui l'a débouté de sa demande, ordonné le transport et le dépôt de ces biens aux archives départementales et le
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fae
28 septembre 2017
28 septembre 2017
MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 28 SEPTEMBRE 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/05240 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 JUIN 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b8
2 mars 2015
2 mars 2015
MONTPELLIER 1o Chambre Section AS ARRÊT DU 02 MARS 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 04581 Décision déférée à la Cour : Décision du 28 mai 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE RODEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc32
16 septembre 2008
16 septembre 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef8
2 octobre 2007
2 octobre 2007
représentée par la SCP Jean CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Laurence LOPEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me JONQUET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame Rose
Source officielle1ère Chambre A
6032cc7847dc9041d9b1ecfe
23 novembre 2017
23 novembre 2017
articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 OCTOBRE 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mesdames Caroline CHICLET, Conseiller et Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28c
11 octobre 2007
11 octobre 2007
AUX ROSES, - Madame Geneviève B... épouse A... demeurant ..., - Mademoiselle Catherine A... demeurant ..., - Madame Brigitte A... épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ee
12 novembre 2013
12 novembre 2013
D'APPEL DE MONTPELLIER 2o chambre ARRET DU 12 NOVEMBRE 2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 06384 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 JUILLET 2012 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Source officielle3e chambre civile
631adddff575634f1371ec9c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/06715 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NPB5 ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 novembre 2017 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ
Source officielle1ère Chambre A
6034bb77a69ab0a6eeb88a77
6 octobre 2016
6 octobre 2016
1ère Chambre A ARRET DU 06 OCTOBRE 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/01625 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 FEVRIER 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e211
18 novembre 2009
18 novembre 2009
chambre sociale ARRÊT DU 18 Novembre 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/02246 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 MARS 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE RODEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd8
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Maître Fabrice Y... ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL AG TECHNIQUE ... 42026 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte
Source officielle3e chambre civile
631adde0f575634f1371eca0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/01004 - N° Portalis DBVK-V-B7C-NRQW ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 janvier 2018 TRIBUNAL D'INSTANCE DE RODEZ
Source officielleChambre 1-3
5fdb56e954522c34f0b622d5
21 mars 2019
21 mars 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Marie-Brigitte FREMONT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 2 sur 15