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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f368
13 janvier 2009
13 janvier 2009
: • Georges C..., économiste, • la SARL DELBES, pour l'étanchéité, • la SNC BESOMBES, pour les menuiseries métalliques, • Jean-Claude D..., pour les menuiseries bois, • la SARL Établissements BONNEFOUS
Source officielleChambre Premier Président
6809c7495f55848ebdc1a00b
23 avril 2025
23 avril 2025
copropriétaires de la [Adresse 12], représenté par son syndic, la SA PLURIAL NOVILIA SA d'HLM Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Virginie BONNEROT
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01940_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
- les observations de Me Boudrot, substituant Me Gelas, représentant la société Parc éolien de Dissay-sous-Courcillon, est complété par : Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c83
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Montalembert - B.P. 9 - 59651 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, Avoués à la Cour Assistée de Maître ROSENBERG Jean, Avocat au Barreau de PARIS Maître Jean-Jacques BONDROIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d680
7 février 2011
7 février 2011
Par avenant en date du 30 mars 2008, le contrat est renouvelé pour assurer le chantier de ADAPEI BONNEFONT.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae7852e
18 mars 2016
18 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1be
8 avril 2008
8 avril 2008
Le 17 novembre 1999, vers midi, alors qu' il se trouvait sur le toit de la clinique Bonnefon à Alès, Monsieur X... a fait une chute d' une hauteur de 13 mètres lui occasionnant de multiples fractures et
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE ONDUL'YONNEc/S.A
6253ca94bd3db21cbdd8b726
31 mars 2008
31 mars 2008
Bouzerot Perrier Emballages, fournisseur de la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd87581
3 novembre 2005
3 novembre 2005
social 1 rue des Aulnes 69760 LIMONEST représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Maître ZIMMERMANN Valérie, Avocate au Barreau de LILLE INTIMÉS Maître Jean-Jacques BONDROIT
Source officielleAvis
CADA:20155567
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Madame et Monsieur X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603545f23608186f75d6177e
20 mai 2016
20 mai 2016
Monsieur [R] [K] [Adresse 2] [Localité 1] (ITALIE) Représenté et assisté par Me Jean-Marc DESCOUBES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0969 COMPOSITION DE LA COUR : Dominique GREFF-BOHNERT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035e2850ae41148cac818da
5 février 2016
5 février 2016
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 décembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90831
4 juillet 2013
4 juillet 2013
MARIANI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2071 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2013, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Virginie BONNEROT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896e7
24 octobre 2007
24 octobre 2007
agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au... 75019 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Catherine TAMBURINI-BONNEFOY
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89836
19 octobre 2007
19 octobre 2007
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2-Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT (S) ASSOCIATION LA CROIX GLORIEUSE 1 place Philippe Ravary Faubourg Bonnefoy
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035c979498d3f30bd9bd01e
26 février 2016
26 février 2016
Ces magistrat en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL,
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed45b
12 février 2016
12 février 2016
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 décembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f195bbcdc6046d47ed704e
28 avril 2026
28 avril 2026
. : N° RG 25/00959 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FVEH ARRÊT N° du : 28 avril 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Virginie BONNEROT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02302_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 11 juillet 2023, la commune de Clermont-Ferrand, représentée par Me Bonicel-Bonnefoi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officiellePage 2 sur 21
BONNEROT, Mickaël Roger Guy
17/04/2026
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BONNEROT, Kevin, Mickael, Didier
15/01/2026
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Bonnerot, Didjou
26/11/2025
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BONNEROT, Jean-Marie
15/07/2025
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Bonnerot, Germain Jocelyn Charles
19/12/2024
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